Rapport public

Stratégie nationale de recherche et d’innovation – Biologie de synthèse : Développements, potentialités et défis Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur le commerce électronique Consulter le Rapport  

Inspection générale de l’administration : rapport d’activité 2010 Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’enquête de la Cour des comptes relative au bilan de la fusion de la direction générale de la comptabilité publique (DGCP) et de la direction générale des impôts (DGI) Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d’une mission d’information constituée le 5 octobre 2010 sur « La géopolitique de l’eau » Consulter le Rapport  

Avis sur la crise de l’encéphalopathie spongiforme bovine : aspects sanitaires, économiques et nutritionnels Consulter le Rapport  

Mission sur les morts violentes d’enfants au sein des familles – Evaluation du fonctionnement des services sociaux, médicaux, éducatifs et judiciaires concourant à la protection de l’enfance Consulter le Rapport  

Place de la science et des autres considérations dans les décisions nationales et internationales en matière de politique de l’alimentation Consulter le Rapport  

Inspection générale des affaires culturelles – Rapport d’activité 2017 Consulter le Rapport  

La dette des entités publiques : périmètre et risques – Communication à la commission des finances du Sénat Consulter le Rapport  

La formation continue des enseignants du second degré – De la formation continue au développement professionnel et personnel des enseignants du second degré ? Consulter le Rapport  

Combattre l’illettrisme Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur l’enquête de la Cour des comptes sur la dette des entités publiques Consulter le Rapport  

Evaluation du Dispositif Local d’Accompagnement (DLA) Consulter le Rapport  

Audit du programme régional de développement agricole et rural de Champagne-Ardenne – Conformité de l’emploi des fonds CASDAR sur le programme 2016 Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur le projet de loi relatif à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations (…) Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d’une mission d’information constituée le 17 octobre 2018 sur les enjeux stratégiques en mer de Chine méridionale Consulter le Rapport  

La dimension culturelle du Grand Paris Consulter le Rapport  

Rapport annuel 2017 de la Commission d’enrichissement de la langue française Consulter le Rapport  

Les coûts de la filière électronucléaire Consulter le Rapport