Rapport public

Rapport du groupe de travail Monument aux morts en opérations extérieures Consulter le Rapport  

Evaluation de l’impact du Crédit d’impôt recherche Consulter le Rapport  

Conduite de l’action de redéploiement de l’ingénierie Consulter le Rapport  

L’hospitalisation à domicile – Évolutions récentes – Communication à la commission des affaires sociales et à la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale de l’Assemblée nationale Consulter le Rapport  

Rapport d’activité 2010 de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail Consulter le Rapport  

SeaFrance 2004-2007 Consulter le Rapport  

L’organisation du ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) pour les partenariats public privé (PPP) Consulter le Rapport  

Rapport sur le financement des pme-eti par le marché financier Consulter le Rapport  

Quel avenir pour les logements de Lods dans le quartier de la Grand’mare à Rouen ? Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les projets européens de réforme de Schengen et du droit pénal Consulter le Rapport  

Stratégie nationale de recherche et d’innovation – Biologie de synthèse : Développements, potentialités et défis Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur le commerce électronique Consulter le Rapport  

Inspection générale de l’administration : rapport d’activité 2010 Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’enquête de la Cour des comptes relative au bilan de la fusion de la direction générale de la comptabilité publique (DGCP) et de la direction générale des impôts (DGI) Consulter le Rapport  

La politique en faveur de l’assurance-vie Consulter le Rapport  

Les orientations de la politique de l’immigration et de l’intégration – Huitième rapport établi en application de l’article L. 111-10 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile Consulter le Rapport  

Action internationale en santé et en protection sociale : propositions pour une influence française Consulter le Rapport  

Rapport du Médiateur de l’édition publique pour l’année 2010 Consulter le Rapport  

Quelles méthodes d’apprentissage et de transmission de la musique aujourd’hui ? Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale à la suite d’une mission effectuée à Mayotte du 11 au 15 mars 2012 Consulter le Rapport