Rapport public

Rapport d’activité 2018 de l’Inspection générale des bibliothèques Consulter le Rapport  

Trajectoires 2020 – 2050 vers une économie sobre en carbone : rapport du Comité présidé par Christian de Perthuis Consulter le Rapport  

Rapport sur la chirurgie cardiaque à l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris Consulter le Rapport  

Rapport de propositions sur le fret ferroviaire en situation perturbée Consulter le Rapport  

Premier bilan de la réforme de la TGAP de 2009 et de la politique de soutien sur les déchets ménagers et assimilés Consulter le Rapport  

Médiation du crédit aux entreprises – Rapport d’activité : octobre 2010 – octobre 2011 Consulter le Rapport  

31ème rapport d’activité 2010 de la Commission nationale de l’informatique et des libertés Consulter le Rapport  

Rapport de la mission sur la mémoire des expositions ethnographiques et coloniales Consulter le Rapport  

Bilan des plans pour une administration exemplaire – Exercice 2010 Consulter le Rapport  

Enfants confiés, enfants placés : défendre et promouvoir leurs droits – Rapport 2011 consacré aux droits de l’enfant Consulter le Rapport  

Rapport sur les conditions d’élaboration et de mise en oeuvre de la politique nationale de santé Consulter le Rapport  

L’accès au financement des TPE Consulter le Rapport  

Mission relative à l’inter-départementalisation des missions des DDCS(PP) et des DRJSCS Consulter le Rapport  

Le travail et l’emploi dans vingt ans Consulter le Rapport  

La mise en oeuvre de la VAE par les établissements d’enseignement supérieur relevant du ministère de la culture et de la communication Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la commission des affaires culturelles et de l’éducation sur la mise en application de la loi n° 2010-241 du 10 mars 2010 relative au service civique Consulter le Rapport  

Analyse de l’équilibre entre l’offre et la demande d’électricité pour l’hiver 2011-2012 Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la crise italienne et la zone euro Consulter le Rapport  

Le campus de Jussieu : les dérives d’une réhabilitation mal conduite Consulter le Rapport  

Contrôle du Centre hospitalier de la Côte Basque à Bayonne Consulter le Rapport