Rapport public

La féminisation de l’encadrement supérieur Consulter le Rapport  

Bericht Interessensgruppe zum Austritt Grossbritanniens und der Neugründung der Europäischen Union Consulter le Rapport  

Report made in the name of the Monitoring group for the withdrawal of the United Kingdom and the rebuilding of the European Union Consulter le Rapport  

Le devenir professionnel des personnes autistes Consulter le Rapport  

France 2030 : cinq scénarios de croissance Consulter le Rapport  

L’alerte et les missions de recherche et de sauvetage (SAR) d’aéronefs en détresse – Action de la direction générale de l’aviation civile (DGAC) Consulter le Rapport  

Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes – réalisé en application du VI de l’article 11 de la l Consulter le Rapport  

Rapport d’application de la Charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision – Exercice 2010 Consulter le Rapport  

L’intercommunalité : un atout pour la prévention de la délinquance – Perspectives et prospective Consulter le Rapport  

La compétitivité : enjeu d’un nouveau modèle de développement Consulter le Rapport  

Droit minier et droit de l’environnement – Eléments de réflexion pour une réforme relative à l’évaluation environnementale, à l’information et à la participation du public Consulter le Rapport  

Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l’autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes – en application du VI de l’article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise Consulter le Rapport  

Management et efficience hospitalière : une évaluation des déterminants Consulter le Rapport  

Rapport sur les sauts technologiques en médecine – Compte rendu de l’audition publique du 27 janvier 2011 et de la présentation des conclusions, le 28 juin 2011 Consulter le Rapport  

Pérenniser et harmoniser le dispositif des délégués du préfet Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) conclusion des travaux de la Mission d’évaluation et de contrôle (MEC) sur la soutenabilité de l’évolution de la masse salariale de la fonction publique Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d’une mission d’information constituée le 5 octobre 2010 sur « L’Iran après 2008 » Consulter le Rapport  

Rapport de mission concernant l’évolution du GCS « hôpitaux pédiatriques de Nice CHU-Lenval » Consulter le Rapport  

Le calcul du risque dans les investissements publics Consulter le Rapport  

Mission d’expertise sur les méthodes de l’Inventaire forestier national (IFN) Consulter le Rapport