Rapport public

Mémoire de l’esclavage, devoir d’avenir – Rapport de préfiguration de la Fondation pour la mémoire de l’esclavage, de la traite et de leurs abolitions Consulter le Rapport  

L’indemnisation des préjudices situationnels d’angoisse des victimes directes et de leurs proches Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication sur l’éducation et la culture au coeur de la relation France-Maroc : relever ensemble les défis contemporains Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable sur les infrastructures routières et autoroutières : un réseau en danger Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l’Union européenne sur la refondation de l’Union européenne – Tome II : auditions Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l’Union européenne sur la refondation de l’Union européenne – Tome I : rapport Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la délégation aux entreprises relatif aux moyens de favoriser la transmission d’entreprise au bénéfice de l’emploi dans les territoires Consulter le Rapport  

Rapport annuel 2016 de l’Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication par la mission d’information sur la gouvernance du football Consulter le Rapport  

Inscrire les dynamiques du commerce dans la ville durable – Les fondements d’une nouvelle politique des périphéries urbaines et commerciales Consulter le Rapport  

Mission relative à la tarification et aux perspectives d’évolution des services d’aide et d’accompagnement à domicile Consulter le Rapport  

54 suggestions pour améliorer la fréquentation touristique de la France à partir de nos patrimoines Consulter le Rapport  

Du baluchonnage québécois au relayage en France : une solution innovante de répit Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la commission des affaires culturelles et de l’éducation sur le bilan de l’activité de la commission des affaires culturelles et de l’éducation au cours de la XIVème législature (2012-2017) Consulter le Rapport  

La représentation des femmes à la télévision et à la radio – Rapport sur l’exercice 2016 Consulter le Rapport  

Observatoire de l’égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication : cinquième rapport – 2017 Consulter le Rapport  

La méthodologie d’évaluation des conséquences des événements météorologiques et géologiques exceptionnels et les conditions de mise en oeuvre de la solidarité nationale Consulter le Rapport  

La société protectrice des animaux – Exercices 2011 à 2015 Consulter le Rapport  

Médiation du crédit aux entreprises – Rapport d’activité 2016 Consulter le Rapport  

Secrétariat général pour la modernisation de l’action publique – Rapport d’activité 2016 Consulter le Rapport