Rapport public

Analyse de l’organisation et du fonctionnement des établissements régionaux d’enseignement adapté (EREA) Consulter le Rapport  

Evaluation de politique publique (EPP) concernant le dispositif de licence d’entrepreneur de spectacles vivants – Diagnostic et scénarios Consulter le Rapport  

Evaluation des outils de mesure par les entreprises des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes Consulter le Rapport  

Formation à l’égalité filles-garçons : faire des personnels enseignants et d’éducation les moteurs de l’apprentissage et de l’expérience de l’égalité Consulter le Rapport  

Positionnement et perspectives d’évolutions du Comité national de développement du bois Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la commission des affaires sociales sur le bilan de l’activité de la commission des affaires sociales au cours de la XIVème législature (2012-2017) Consulter le Rapport  

Petites et moyennes universités Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’application de la loi n° 2014-617 du 13 juin 2014 relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats d’assurance vie en déshérence Consulter le Rapport  

Démarche de consensus sur les besoins fondamentaux de l’enfant en protection de l’enfance Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail « Australie : le rôle de la France dans le nouveau monde » Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le programme de travail de la Commission européenne pour 2017 Consulter le Rapport  

Le brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions – Compte rendu de l’audition publique du 14 juin 2016 et de la présentation des conclusions du 9 novembre 2016 Consulter le Rapport  

Comité de suivi de la Loi de réfondation de l’Ecole – Rapport annuel 2015 au Parlement Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur Une crise en quête de fin – Quand l’Histoire bégaie Consulter le Rapport  

Les structures ayant une activité d’adaptation des oeuvres au bénéfice des personnes en situation de handicap : réalités observées et perspectives Consulter le Rapport  

Rapport annuel 2016 de l’Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement – Pour une sécurité intégrée et une accessibilité raisonnée Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d’une mission d’information sur la protection sociale des militaires Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur le désendoctrinement, le désembrigadement et la réinsertion des djihadistes en France et en Europe Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d’une mission d’information constituée le 27 avril 2016 sur la Côte d’Ivoire Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les droits et la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge Consulter le Rapport