Rapport public

Les filières industrielles stratégiques de l’économie verte Consulter le Rapport  

Bilan de dix années d’application de la réglementation relative à l’épandage des boues issues du traitement des eaux usées Consulter le Rapport  

Lutte contre le racisme et l’antisémitisme sur les médias relevant du droit de la communication audiovisuelle – Rapport au Premier ministre Consulter le Rapport  

Rapport au Parlement sur le crédit d’impôt recherche 2009 Consulter le Rapport  

L’épidémie de grippe à l’EHPAD Korian Berthelot de Lyon Consulter le Rapport  

Université de technologie de Troyes Consulter le Rapport  

L’intégration et l’optimisation de la flotte océanographique française : rapport sur la mission confiée par le secrétaire d’Etat à l’enseignement supérieur et à la recherche – 1ère étape Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la commission des affaires culturelles et de l’éducation sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens 2016-2020 de France Médias Monde Consulter le Rapport  

L’évaluation des collèges et des lycées en France : bilan critique et perspectives en 2004 Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur la politique de dividendes de l’Etat actionnaire Consulter le Rapport  

Mission d’expertise portant sur les budgets des organismes de recherche Consulter le Rapport  

Le travail d’encadrement. Quelles évolutions ? Quels parcours ? Actes du séminaire Ages et travail, mai 2015 Consulter le Rapport  

17 mesures pour faire de la France une destination attractive pour les touristes seniors Consulter le Rapport  

Automatisation, numérisation et emploi – Tome 1 : les impacts sur le volume, la structure et la localisation de l’emploi Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la mission d’information relative à la faisabilité technique et financière du démantèlement des installations nucléaires de base, au nom de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire Consulter le Rapport  

L’évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent Consulter le Rapport  

Quel partage du pouvoir entre les femmes et les hommes élu.e.s au niveau local ? Etat des lieux de la parité aux niveaux communal, intercommunal, départemental et régional Consulter le Rapport  

Rapport d’activité 2016 de la Commission nationale des sanctions Consulter le Rapport  

Livre blanc de l’enseignement supérieur et de la recherche 2017 Consulter le Rapport  

L’évaluation des politiques interministérielles d’insertion des personnes confiées à l’administration pénitentiaire par l’autorité judiciaire Consulter le Rapport