Rapport public

Les comptes des transports en 2008 : 46ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation Consulter le Rapport  

Rapport d’activité février 2009 – février 2010 du Conseil économique pour le développement durable Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la péréquation Consulter le Rapport  

Rapport Plan Egalité des chances 2009 Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les perturbateurs endocriniens dans les produits phytopharmaceutiques et les biocides Consulter le Rapport  

Note du Comité national de suivi du dispositif « Plus de maîtres que de classes » Consulter le Rapport  

Audit du système Titres Electroniques Sécurisés – Ministère de l’intérieur Consulter le Rapport  

Les évaluations nationales et internationales sur les acquis des élèves et sur d’autres dimensions des systèmes éducatifs Consulter le Rapport  

Bilan LOTI autoroute A51 – Section Grenoble-Col du Fau Consulter le Rapport  

Impact de la crue de mai-juin 2016 du bassin de la Seine sur la filière fluviale passagers et marchandises Consulter le Rapport  

Rapport de la mission de préfiguration de l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine – Rapport d’étape Consulter le Rapport  

L’évolution de la carte comptable : de la croisée des chemins à de nouveaux défis à relever Consulter le Rapport  

Simplification des instruments de coordination territoriale et articulation avec les initiatives d’excellence Consulter le Rapport  

Propositions de mesures pour le territoire d’excellence environnementale de la Loue et des rivières comtoises Consulter le Rapport  

Mission d’évaluation des dispositifs de soutien à la vie associative, notamment au plan territorial Consulter le Rapport  

Le bilan de la réforme de la voie technologique Consulter le Rapport  

Les centres de formation des musiciens – intervenants Consulter le Rapport  

Rapport d’évaluation des modalités de l’accessibilité aux normes RGAA des informations relatives aux candidats aux élections politiques Consulter le Rapport  

L’impact de la structuration territoriale des établissements d’enseignement supérieur sur la politique documentaire des universités Consulter le Rapport  

Etablissements de santé – Risques psychosociaux des personnels médicaux : recommandations pour une meilleure prise en charge – Mise en responsabilité médicale : recommandations pour une amélioration des pratiques Consulter le Rapport