Rapport public

Rapport d’information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l’activité de la délégation en 2015 Consulter le Rapport  

Rapport d’activité fait au nom de la délégation aux outre-mer sur l’activité de la délégation (avril 2015 – juin 2016) Consulter le Rapport  

Rapport d’information sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 96/71/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 1996 concernant le détachement de travailleurs (COM(2016) 128 final) Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la commission des affaires européennes sur la stratégie européenne pour l’aviation présentée par la Commission européenne le 7 décembre 2015 (COM(2015) 613 final) Consulter le Rapport  

Rapport d’activité 2009 du Conseil national pour l’accès aux origines personnelles Consulter le Rapport  

L’entrepôt de données proposé par l’Agence de mutualisation des universités et des établissements et l’aide au pilotage des établissements d’enseignement supérieur et de recherche Consulter le Rapport  

Rapport d’activité 2007-2008 du Conseil national pour l’accès aux origines personnelles Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la Commission des affaires européennes sur la deuxième phase de mise en oeuvre du régime d’asile européen commun (Documents E 4169, E 4170, E 4174 et E 4759) Consulter le Rapport  

Evaluation approfondie de la mise en oeuvre des dispositifs de promotion et d’accompagnement de la vie associative Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la mission d’information sur la révision des lois de bioéthique. Tome I – Rapport – Tome II – Auditions Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’évaluation de la loi organique n° 2009-1523 du 10 décembre 2009 relative à l’application de l’article 61-1 de la Constitution Consulter le Rapport  

Les besoins actuels et futurs des industries de santé en termes de formation Consulter le Rapport  

Vécu du travail et santé des enseignants en fin de carrière : une approche ergonomique Consulter le Rapport  

Arenas 2015 – Rapport de la Commission Grandes Salles Consulter le Rapport  

Création d’une association professionnelle regroupant les agents à compétence vétérinaire Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la Commission des affaires européennes sur l’éventuelle introduction de l’euro dans les collectivités territoriales d’outre-mer françaises du Pacifique Consulter le Rapport  

La pédopsychiatrie : prévention et prise en charge Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la Commission des finances sur la politique du livre face au défi du numérique Consulter le Rapport  

Rapport d’activité 2002 – 2005 du Conseil national des villes Consulter le Rapport  

Rapport d’activité 2006 – 2009 du Conseil national des villes Consulter le Rapport