Rapport public

Rapport d’information (…) sur la disponibilité des hélicoptères du ministère des armées Consulter le Rapport  

Rapport relatif à l’activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l’année 2010 Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur les actes de la réunion conjointe du 5 avril 2018 avec le Conseil de la Fédération de l’Assemblée fédérale de la Fédération de Russie Consulter le Rapport  

Les cancers en France en 2017 – L’essentiel des faits et chiffres Consulter le Rapport  

Canal de la Sambre à l’Oise et Sambre canalisée : le devenir de cette voie d’eau Consulter le Rapport  

Le développement du télétravail dans la société numérique de demain Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la Commission des affaires européennes, sur le déploiement de systèmes de transport intelligents dans le domaine du transport routier et d’interfaces avec d’autres modes de transport (E 4200) Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur l’article 38 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 Consulter le Rapport  

Pour une vision coordonnée de l’emploi et de la formation de la Fonction publique territoriale – Le programme d’études 2008/2013 du CSFPT Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la mission d’information commune, sur le prix des carburants dans les départements d’outre-mer Consulter le Rapport  

Transmission de l’entreprise familiale Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’accord euro-méditerranéen d’association entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d’une part, et la République arabe syrienne, d’autre part (E 2801 et E 4197) Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d’une mission effectuée du 22 septembre au 1er octobre 2009, en Inde, au Pakistan et en Afghanistan Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la Commission des affaires européennes, sur l’avant-projet de budget général des Communautés européennes pour l’exercice 2010 (E 4533) Consulter le Rapport  

Premier rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement Consulter le Rapport  

Le foyer de Cachan – Rapport sur un organisme faisant appel à la générosité publique Consulter le Rapport  

Le pari de l’éolien Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur les services sociaux d’intérêt général Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom du Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques sur les critères de contrôle des études d’impact accompagnant les projets de loi Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur le citoyen au centre de l’espace européen de liberté, de sécurité et de justice (programme de Stockholm) Consulter le Rapport