Rapport public

Suivi de la situation de la France au regard des indicateurs de Lisbonne (Edition 2009) Consulter le Rapport  

Les signes officiels de qualité et d’origine des produits alimentaires Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la mission temporaire sur l’organisation et l’évolution des collectivités territoriales présentant ses premières orientations sur la réorganisation territoriale (rapport d’étape) Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la Commission des finances, de l’économie générale et du plan relatif au financement en fonds propres des PME Consulter le Rapport  

Les modalités de formation des prix alimentaires : du producteur au consommateur Consulter le Rapport  

VIN/VIN 2020 : Plan stratégique de valorisation de la filière vitivinicole française à l’horizon 2020 Consulter le Rapport  

Propositions d’actions pour l’amélioration des conditions de prise en charge des personnes obèses dans les établissements de santé Consulter le Rapport  

La réforme des fonds structurels européens Consulter le Rapport  

La formation à la nutrition des professionnels Consulter le Rapport  

La pollution de l’air dans le secteur de l’étang de Berre Consulter le Rapport  

Propositions pour un deuxième plan national santé-environnement (PNSE2) 2009 – 2013 Consulter le Rapport  

Certification intermédiaire dans le cycle du baccalauréat professionnel en trois ans Consulter le Rapport  

Rapport sur l’évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d’énergie Consulter le Rapport  

Les enjeux des blockchains Consulter le Rapport  

Le ruissellement urbain et les inondations soudaines – Connaissance, prévention, prévision et alerte. Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les violences faites aux femmes Consulter le Rapport  

Les actes sexistes durant le suivi gynécologique et obstétrical – Des remarques aux violences, la nécessité de reconnaître, prévenir et condamner le sexisme Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la mission d’information sur la ressource en eau au nom de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire Consulter le Rapport  

Conseil supérieur de la magistrature – Rapport d’activité 2017 Consulter le Rapport  

Quelles évolutions pour les inspections générales des ministères en charge de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche ? Consulter le Rapport