Rapport public

Rapport PRISMA France – Intégration des services aux personnes âgées : la recherche au service de l’action Consulter le Rapport  

Mission de contrôle de la fédération française d’aviron Consulter le Rapport  

Certification des comptes du Sénat – Exercice 2017 Consulter le Rapport  

Organisation de la coupe du monde masculine de rugby en 2023 Consulter le Rapport  

Evaluation des conventions d’objectifs et de moyens des OPCA et OPACIF Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les travaux de la délégation française à l’Assemblée de l’Union de l’Europe occidentale au cours de la 55ème session ordinaire – 2008 – de cette Assemblée, adressé à M. le président du Sénat Consulter le Rapport  

Regards sur les territoires : rapport de l’Observatoire des territoires 2017 Consulter le Rapport  

Rapport d’activité 2017 de la personnalité qualifiée prévue par l’article 6-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 créé par la loi n° 2014-1353 du 13 novembre 2014 renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme Consulter le Rapport  

Utilisation des sanctions administratives introduites par l’ordonnance n° 2012-34 dans le domaine des installations classées Consulter le Rapport  

Mission relative au modèle sportif français : état des lieux des relations entre l’Etat et le mouvement sportif Consulter le Rapport  

Parcours et politiques d’accueil des demandeur.euse.s d’asile dans l’Union européenne Consulter le Rapport  

L’accessibilité des programmes de télévision aux personnes handicapées et la représentation du handicap à l’antenne – Bilan 2017 & actions 2018 Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la commission des affaires européennes sur la gouvernance de la zone euro Consulter le Rapport  

Rapport de la mission bipartite de réflexion sur les mineurs non accompagnés Consulter le Rapport  

Rapport d’activité 2017 du médiateur national de l’énergie Consulter le Rapport  

Mission volontariat sapeurs-pompiers Consulter le Rapport  

Amélioration de l’information nutritionnelle dans la restauration collective Consulter le Rapport  

Certification des comptes de l’Assemblée nationale – Exercice 2017 Consulter le Rapport  

Certification des comptes du régime général de sécurité sociale – Exercice 2017 Consulter le Rapport  

Plus simple la vie : 113 propositions pour améliorer le quotidien des personnes en situation de handicap Consulter le Rapport