Rapport public

La langue au coeur du numérique – les enjeux culturels des technologies de la langue Consulter le Rapport  

La Documentation française : rapport d’activité 2006 Consulter le Rapport  

Exposition professionnelle au formaldéhyde et effets sur la santé Consulter le Rapport  

Cannabis, données essentielles Consulter le Rapport  

Les finances des collectivités locales en 2007 : état des lieux Consulter le Rapport  

Rapport Livre 2010 – Pour que vive la politique du livre Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur la situation d’EADS et ses perspectives d’évolution Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) par la Mission d’information sur le régime des prescriptions civiles et pénales Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur la réforme de l’Organisation commune de marché vitivinicole Consulter le Rapport  

De nouvelles perspectives pour la rénovation urbaine Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom des délégués de l’Assemblée nationale à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe sur l’activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2007 Consulter le Rapport  

La coordination du travail interministériel : mission d’audit de modernisation Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le suivi des contentieux communautaires dans le domaine de l’environnement Consulter le Rapport  

Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante : 6ème Rapport d’activité au Parlement et au Gouvernement – Juin 2006 – Mai 2007 Consulter le Rapport  

Intoxications au monoxyde de carbone dans la région Ile-de-France en 2005 : bilan épidémiologique de la première année du nouveau dispositif national de surveillance Consulter le Rapport  

Economie urbaine : rassemblement de la connaissance Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur le bilan et les perspectives d’évolution de l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) Consulter le Rapport  

Surveillance des accidents avec exposition au sang dans les établissements de santé français en 2005 : résultats Consulter le Rapport  

Accompagnement du consommateur vers une alimentation saine et durable : scores alimentaires et autres formes de communication Consulter le Rapport  

Indicateurs de suivi de la politique de transport – Volet Objectifs généraux Rapport 1996 – 2005 Consulter le Rapport