Rapport public

Rapport d’information fait au nom de la délégation pour l’Union européenne sur le traité de Lisbonne Consulter le Rapport  

Rapport de la mission préparatoire au réexamen général du contenu des concours d’accès à la fonction publique de l’Etat Consulter le Rapport  

La qualité de service du réseau express régional (RER) en Île-de-France Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l’enquête de la Cour des comptes relative au service des pensions Consulter le Rapport  

Rapport annuel de l’Observatoire des tarifs bancaires – 2023 Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la crise de la presse Consulter le Rapport  

Intelligence économique et stratégie des entreprises Consulter le Rapport  

La création d’un pôle d’excellence autour de la formation, la recherche et l’innovation dans le tourisme Consulter le Rapport  

Gouvernance et coordination des instances nationales de régulation numérique Consulter le Rapport  

Réflexions et propositions sur la première année des études de médecine, d’odontologie, de pharmacie et de sage-femme : L1 Santé Consulter le Rapport  

Rapport d’activité 2004 de l’Agence française de sécurité sanitaire environnementale Consulter le Rapport  

Enquête Presse Gay 2004 Consulter le Rapport  

Conseil constitutionnel – Rapport d’activité 2023 Consulter le Rapport  

Les effets de l’enfermement sur les détenus mineurs Consulter le Rapport  

La situation financière des hôpitaux publics après la crise sanitaire Consulter le Rapport  

Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques – Juin 2007 Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le traité de Lisbonne Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi du référé de la Cour des comptes concernant l’interopérabilité des systèmes d’information de santé Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur la mise en application de la loi 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers Consulter le Rapport  

Conclusions techniques sur le plan de sauvetage du hamster commun (Cricetus cricetus) en Alsace Consulter le Rapport