Rapport public

La série scientifique au cycle terminal du lycée : articulation avec le cycle dedétermination et orientation vers les études supérieures Consulter le Rapport  

Encadrement des programmes d’accompagnement des patients associés à un traitement médicamenteux, financés par les entreprises pharmaceutiques Consulter le Rapport  

Grenelle de l’environnement – Document récapitulatif des tables rondes tenues à l’Hôtel de Roquelaure les 24, 25 et 26 octobre 2007 Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la commission des lois (…) sur la mise en application de la loi n° 2006-685 du 13 juin 2006 relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d’un immeuble Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la délégation pour l’Union européenne sur le traité de Lisbonne Consulter le Rapport  

La modernisation des ports autonomes Consulter le Rapport  

Comité opérationnel « rénovation des bâtiments existants » : rapport d’étape au ministre d’Etat, ministre de l’écologie, du développement et de l’aménagementdurables Consulter le Rapport  

Rapport de la Commission « Becker » pour la commémoration du 90ème anniversaire de 1918 Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur le bilan des actions européennes de la commission et le suivi des dossiers européens dans la perspective de la présidence française de l’Union européenne Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la Commission des affaires étrangères sur la situation au Kosovo Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur le suivi du rapport d’information n° 61 (2006-2007) concernant l’enquête de la Cour des comptes relative à CulturesFrance, ex Association française d’action artistique Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les suites données à ses contrôles budgétaires effectués en 2006 Consulter le Rapport  

Rapport annuel 2007 de l’Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d’enseignement supérieur Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur la présence française en Arctique, Antarctique et dans les Terres australes Consulter le Rapport  

Surveillance des bactéries multirésistantes dans les établissements de santé en France – Réseau BMR-Raisin, Résultats 2005 Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la Commission des affaires étrangères sur les modifications apportées par le traité de Lisbonne au traité sur l’Union européenne et au traité instituant la Communauté européenne Consulter le Rapport  

Bilan de la mise en oeuvre de la pluridisciplinarité en matière de santé et de prévention des risques professionnels Consulter le Rapport  

Rapport sur l’évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer Consulter le Rapport  

L’environnement, nouvel enjeu pour le mécénat d’entreprise Consulter le Rapport  

Troisième rapport annuel au Parlement et au Gouvernement de l’Observatoire national de l’enfance en danger Consulter le Rapport