Rapport public

Etat des lieux des dispositifs d’éducation artistique et culturelle Consulter le Rapport  

La mise en oeuvre de la réforme du lycée Consulter le Rapport  

La série scientifique au cycle terminal du lycée : articulation avec le cycle dedétermination et orientation vers les études supérieures Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur le phénomène urbain : un atout pour le futur Consulter le Rapport  

Un enjeu reformulé, une responsabilité devenue commune : vingt propositions et huit recommandations pour renouveler et renforcer le partenariat Education -Culture-collectivités locales en faveur de l’éducation artistique et culturelle Consulter le Rapport  

Création d’une agence de recouvrement des impayés de pensions alimentaires Consulter le Rapport  

Les territoires de l’éducation artistique et culturelle Consulter le Rapport  

L’Etat actionnaire : rapport 2017 Consulter le Rapport  

La consolidation de la déontologie à l’Assemblée nationale Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la commission des affaires européennes sur la prévention des conflits d’intérêts dans l’Union européenne Consulter le Rapport  

L’organisation académique du pilotage et de l’accompagnement des établissements du second degré Consulter le Rapport  

La mise en oeuvre du livret personnel de compétences au collège Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la Délégation de l’Assemblée nationale pour l’Union européenne, sur l’exécution des programmes européens de radionavigation par satellite – Galileo et Egnos (E 3657 et E 3691) Consulter le Rapport  

Intoxications aiguës au monoxyde de carbone : Bilan de la morbidité hospitalière (1997-2005) et de la mortalité (1997-2002)- Région Languedoc-Roussillon Consulter le Rapport  

Enquête sur les infections congénitales à cytomégalovirus détectées pendant la grossesse ou à la naissance en France métropolitaine Consulter le Rapport  

Cas groupés de légionellose, Paris-Austerlitz – Juillet-septembre 2006 Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur la coordination des politiques économiques en Europe (Tome I) Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur le compte d’avances aux collectivités territoriales Consulter le Rapport  

Les orientations de la politique de l’immigration – Quatrième rapport établi en application de l’article L.111-10 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l’Italie et l’Union européenne Consulter le Rapport