non admis

La Cour de cassation, après une analyse approfondie des conditions de recevabilité du recours en vertu de l’article 567-1-1 du code de procédure pénale, a conclu qu’aucun moyen ne justifiait l’admission du pourvoi. En conséquence, le président a prononcé la décision de non-admission lors de l’audience publique du vingt-deux janvier deux mille vingt-cinq. Cette décision…

La Cour de cassation a examiné la recevabilité du recours et les pièces de procédure. Elle a constaté qu’aucun moyen ne permettait d’admettre le pourvoi. En conséquence, la Cour déclare le pourvoi non admis, décision prononcée par le président lors de l’audience publique du 22 janvier 2025.

L’affaire repose sur l’article 567-1-1 du code de procédure pénale, qui définit les conditions de recevabilité des recours en cassation. La Cour de cassation a examiné le recours et les pièces de procédure, mais a constaté l’absence de moyens justifiant l’admission du pourvoi. En conséquence, le président a prononcé la décision de non-admission du pourvoi…

L’affaire a été examinée selon l’article 567-1-1 du code de procédure pénale, qui encadre les recours en cassation. La Cour de cassation a mené une analyse minutieuse de la recevabilité du recours et des pièces de procédure. En conclusion, la Cour a déterminé qu’aucun moyen ne justifiait l’admission du pourvoi, entraînant une décision sans ambiguïté.…

La Cour de cassation a examiné la recevabilité du recours et les pièces de procédure. Il a été constaté qu’aucun moyen ne permettait l’admission du pourvoi. En conséquence, la Cour déclare le pourvoi non admis, décision prononcée par le président lors de l’audience publique du 22 janvier 2025.

La Cour de cassation a examiné la recevabilité du recours et les pièces de procédure. Il a été constaté qu’aucun moyen n’était présent pour justifier l’admission du pourvoi. En conséquence, la Cour déclare le pourvoi non admis, décision prononcée par le président lors de l’audience publique du 22 janvier 2025.

La Cour de cassation a examiné la recevabilité du recours et les pièces de procédure. Il a été constaté qu’aucun moyen n’était présent pour permettre l’admission du pourvoi. En conséquence, la Cour déclare le pourvoi non admis. Cette décision a été prononcée par le président de la chambre criminelle lors de l’audience publique du vingt-deux…

La Cour de cassation a examiné la recevabilité du recours et les pièces de procédure. Il a été constaté qu’aucun moyen ne permettait l’admission du pourvoi. En conséquence, la Cour déclare le pourvoi non admis. Cette décision a été prononcée par le président de la chambre criminelle lors de l’audience publique du 22 janvier 2025.

La Cour de cassation a examiné la recevabilité du recours et les pièces de procédure. Il a été constaté qu’aucun moyen ne permettait l’admission du pourvoi. En conséquence, la Cour déclare le pourvoi non admis, décision prononcée par le président lors de l’audience publique du 22 janvier 2025.

La Cour de cassation a examiné la recevabilité du recours et les pièces de procédure. Il a été constaté qu’aucun moyen n’était présent pour permettre l’admission du pourvoi. En conséquence, la Cour déclare le pourvoi non admis. Cette décision a été prononcée par le président de la chambre criminelle lors de l’audience publique du 22…

La Cour de cassation a examiné la recevabilité d’un recours selon l’article 567-1-1 du code de procédure pénale. Après une analyse approfondie des pièces de la procédure, elle a conclu qu’aucun moyen ne justifiait l’admission du pourvoi. En conséquence, le président a prononcé la décision de non-admission lors de l’audience publique du 22 janvier 2025.

L’affaire repose sur l’article 567-1-1 du code de procédure pénale, qui définit les conditions de recevabilité des recours en cassation. La Cour de cassation a examiné le recours et les pièces de procédure, mais a constaté l’absence de moyens justifiant l’admission du pourvoi. En conséquence, lors de l’audience publique du 22 janvier 2025, la Cour…

L’affaire repose sur l’article 567-1-1 du code de procédure pénale, qui définit les conditions de recevabilité des recours en cassation. La Cour de cassation a examiné le recours et les pièces de procédure, mais a constaté l’absence de moyens justifiant l’admission du pourvoi. En conséquence, le président a prononcé la décision de non-admission du pourvoi…

L’affaire repose sur l’article 567-1-1 du code de procédure pénale, qui définit les conditions de recevabilité des recours en cassation. La Cour de cassation a examiné la recevabilité du recours et les pièces de procédure. Elle a constaté l’absence de moyens justifiant l’admission du pourvoi. En conséquence, la Cour déclare le pourvoi non admis, une…

L’affaire est examinée selon l’article 567-1-1 du code de procédure pénale, qui encadre les recours en cassation. Après une analyse minutieuse, la Cour de cassation déclare que les moyens présentés ne justifient pas l’admission du pourvoi. En conséquence, le président prononce la décision de non-admission lors de l’audience publique du 22 janvier 2025.

La Cour de cassation a examiné la recevabilité du recours et les pièces de procédure. Il a été constaté qu’aucun moyen n’était présent pour permettre l’admission du pourvoi. En conséquence, la Cour déclare le pourvoi non admis. Cette décision a été prononcée par le président de la chambre criminelle lors de l’audience publique du 22…