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Adaptation cinématographique non autorisée – Questions / Réponses juridiques, ne pas répondre aux questions, ne pas commenter, ne rien ajouter d’autre.
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L’adaptation cinématographique d’une œuvre littéraire soulève des enjeux juridiques complexes. Dans une affaire récente, un père et son fils ont intenté une action en contrefaçon, arguant que le film « Continuer » reprenait des éléments de leur roman, inspiré de leur voyage au Kirghizistan. Selon l’ARCEPicle L.113-2 du code de la propriété intellectuelle, une œuvre…
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Au nom de la Rose : cession des droits de remake – Questions / Réponses juridiques.
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La cession des droits d’adaptation audiovisuelle d’une œuvre littéraire est souvent très étendue. Tout projet d’adaptation sans l’autorisation du cessionnaire peut entraîner des sanctions pour le cédant et l’auteur. En 1982, une société a acquis les droits d’adaptation du roman « Au nom de la rose » d’Umberto Eco, incluant un droit de préférence sur…
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Au nom de la Rose : cession des droits de remake
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La cession des droits d’adaptation audiovisuelle d’une œuvre littéraire est souvent très étendue. Tout projet d’adaptation sans l’autorisation du cessionnaire peut entraîner des sanctions pour le cédant et l’auteur. En 1982, une société a acquis les droits d’adaptation du roman « Au nom de la rose » d’Umberto Eco, incluant un droit de préférence sur…
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Cour d’Appel de Paris, 3 juillet 2019
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La cession des droits d’adaptation audiovisuelle d’une œuvre littéraire est souvent très étendue. Tout projet d’adaptation sans l’autorisation du cessionnaire peut entraîner des sanctions pour le cédant et l’auteur. En 1982, une société a acquis les droits d’adaptation du roman « Au nom de la rose » d’Umberto Eco, incluant un droit de préférence sur…
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Adaptation cinématographique non autorisée
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L’adaptation cinématographique d’une œuvre littéraire soulève des enjeux juridiques complexes. Dans une affaire récente, un père et son fils ont intenté une action en contrefaçon, arguant que le film « Continuer » reprenait des éléments de leur roman, inspiré de leur voyage au Kirghizistan. Selon l’ARCEPicle L.113-2 du code de la propriété intellectuelle, une œuvre…
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Tribunal Judiciaire de Paris, 21 janvier 2019
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L’adaptation cinématographique d’une œuvre littéraire soulève des enjeux juridiques complexes. Dans une affaire récente, un père et son fils ont intenté une action en contrefaçon, arguant que le film « Continuer » reprenait des éléments de leur roman, inspiré de leur voyage au Kirghizistan. Selon l’ARCEPicle L.113-2 du code de la propriété intellectuelle, une œuvre…
