Le 3 juin 2023, M. [K] [T] a été admis en soins psychiatriques sans consentement, suite à une demande d’un tiers. Son programme de soins, débuté le 23 juin, a été prolongé, mais le 6 septembre, en raison de non-respect, il a été réintégré en hospitalisation complète. Le 11 septembre, le directeur a saisi le juge des libertés pour maintenir cette mesure. La procureure générale a contesté la mainlevée, soulignant le manque d’information au patient. La Cour a rappelé l’obligation d’informer le patient, constatant que les efforts pour le localiser n’avaient pas été suffisants, entraînant une cassation sans nouvel examen.