En vertu de l’article L. 121-1 du code de la propriété intellectuelle, l’auteur a le droit d’utiliser un pseudonyme, qui doit être signalé à l’éditeur ou au producteur. Les contrats de cession de droits doivent inclure une clause sur l’utilisation du pseudonyme. Sans clause spécifique, l’auteur est présumé vouloir conserver son patronyme. L’article L. 113-6 précise que l’utilisation exclusive d’un pseudonyme nécessite un cadre juridique pour la représentation de l’auteur. Ainsi, créditer un compositeur sous son patronyme ne constitue pas une atteinte à son droit moral, d’où l’importance d’une mention contractuelle claire.