Propriété intellectuelle : enjeux de collaboration et titularité. Questions / Réponses juridiques.

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Propriété intellectuelle : enjeux de collaboration et titularité. Questions / Réponses juridiques.
Le litige porte sur le livre “Canyons secs & Barrings des Alpes Maritimes”, publié par les Éditions AMJELE. [S] [W] revendique la paternité intégrale de l’œuvre et accuse [F] [N] et [D] [T] de l’avoir publiée sans son consentement. Il demande l’arrêt de l’édition, des dommages et intérêts, ainsi que la suppression de leurs noms en tant qu’auteurs. En défense, [F] [N] conteste l’originalité de l’œuvre, tandis que [D] [T] demande à être débouté. Le tribunal a finalement reconnu la contrefaçon, interdisant la commercialisation de l’ouvrage et condamnant les défendeurs à indemniser [S] [W].

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