Originalité des partitions musicales

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Originalité des partitions musicales
L’article L111-1 du code de la propriété intellectuelle confère à l’auteur d’une œuvre de l’esprit un droit de propriété exclusif dès sa création. Les compositions musicales, qu’elles soient avec ou sans paroles, sont protégées par ce droit. Dans l’affaire Lev Knipper, la popularité de son titre « Plaine, ma plaine » n’a pas remis en question son originalité. Un tiers ayant repris cette œuvre sans autorisation a été condamné pour contrefaçon, malgré ses arguments sur le folklore. La protection des partitions musicales est donc essentielle pour préserver les droits des auteurs face aux violations.

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