Maintien de la mesure de contention en raison de risques pour la sécurité.

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Maintien de la mesure de contention en raison de risques pour la sécurité.
Le 16 janvier 2025, une mesure de soins psychiatriques sans consentement a été instaurée pour M. [V] [B] suite à une demande d’urgence. Le 18 janvier, le directeur du centre hospitalier a requis le maintien de la contention, justifiée par un risque d’agression et un état d’agitation. Les pièces justificatives ont été déposées au greffe, et le procureur a formulé des observations. L’ordonnance du 18 janvier a validé cette mesure, considérée comme adaptée et proportionnée face au danger imminent pour M. [V] [B] et autrui, les dépens étant à la charge de l’État.

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