M. [K], propriétaire d’une parcelle cadastrée, a assigné plusieurs propriétaires pour rétablir un droit de passage à char établi par un acte de partage de 1945. Il conteste l’arrêt de la cour d’appel qui a rejeté sa demande, arguant que le juge a méconnu l’objet du litige en ne tenant pas compte de ses propositions de tracés. M. [K] soutient que l’acte de partage a créé une servitude pour désenclaver sa parcelle et que l’assiette du passage pourrait être déterminée par trente ans d’usage continu. La cour d’appel a noté que le tracé actuel ne correspondait pas à l’assiette instaurée.