Contrefaçon : Questions / Réponses juridiques

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Contrefaçon : Questions / Réponses juridiques
Dans l’affaire opposant M.X à la société Editions GLENAT, le Tribunal de Grande Instance de Paris a jugé que le titre « La croisière des sables » manquait d’originalité pour bénéficier de la protection du droit d’auteur. Les juges ont souligné que l’emploi du terme « sables » comme synecdoque pour désigner des déserts n’apportait aucune nouveauté littéraire. De plus, le mot « croisière » avait déjà été utilisé dans le cadre des expéditions automobiles des années 1920, telles que « la croisière jaune ». Cette absence d’originalité a conduit à la décision de ne pas reconnaître la contrefaçon.

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