Contrefaçon d’oeuvre musicale : la rencontre fortuite admise

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Contrefaçon d’oeuvre musicale : la rencontre fortuite admise
La contrefaçon d’œuvre musicale peut être écartée par la preuve d’une rencontre fortuite, bien que cette exception soit rarement acceptée par les tribunaux. Dans une affaire récente, un rapport d’expertise a révélé de « très fortes similitudes » entre deux œuvres, notamment sur 16 mesures. L’auteur poursuivi a cependant démontré que la diffusion limitée de l’œuvre originale, diffusée sur une petite radio, l’avait empêché d’en avoir connaissance. Il a également prouvé qu’il n’avait pas pu raisonnablement connaître l’œuvre accusée de contrefaçon, ce qui a conduit à l’admission de l’exception de rencontre fortuite.

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