La société TREVILLY a été assignée en contrefaçon par l’ADAGP et le photographe Jûrgen OSTARHILD suite à l’utilisation de sa photographie originale pour un clip vidéo. La Cour a reconnu l’originalité de la photographie, soulignant que, malgré le choix imposé des sujets et du format, le cadrage et l’angle de vue reflétaient la personnalité du photographe. Le clip, qui reproduisait la composition et le plan symétrique de l’œuvre, a été jugé comme une adaptation non autorisée, entraînant une atteinte au droit moral d’OSTARHILD. Ce dernier a obtenu 75 000 euros en dommages et intérêts.