Modèle de Contrat de Vente d’un Chat à télécharger

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Modèle de Contrat de Vente d’un Chat à télécharger
Le contrat de Vente d’un Chat est un document essentiel pour formaliser le transfert de propriété de votre animal. Que vous soyez éleveur, particulier ou refuge, ce modèle vous aide à définir clairement les responsabilités du cédant et du Cessionnaire. En cas de litige, il sert de preuve légale. Notre modèle, disponible en format Word et Mac, est entièrement personnalisable pour répondre à vos besoins. Il inclut des éléments clés tels que les informations sur les parties, les détails du chat et les conditions de Cession. Téléchargez-le sur LegalPlanet pour garantir une Cession en toute sérénité.

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