Rapports publics

L’éducation artistique et culturelle dans les musées et monuments nationaux – Projet national de l’éducation artistique et culturelle : pour un accès de tous les jeunes à l’art et à la culture Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d’information sur la mise en oeuvre de la loi portant création des emplois d’avenir Consulter le Rapport  

Evaluation in itinere du Plan de performance énergétique 2009-2013 Consulter le Rapport  

Un projet global pour la stratégie nationale de santé – 19 recommandations du comité des « sages » Consulter le Rapport  

Evaluation partenariale de la politique de formation professionnelle des demandeurs d’emploi (Modernisation de l’action publique) Consulter le Rapport  

Analyse des projets de méthanisation en agriculture. Suivi des projets financés par les appels à projets 2009 et 2010 Consulter le Rapport  

RSE et dialogue social – Mode d’emploi Consulter le Rapport  

Le territoire de Massy-Saclay-Versailles-Saint-Quentin en Yvelines : Pôle d’excellence scientifique et technologique Consulter le Rapport  

Risques sanitaires liés à la présence de virus Influenza aviaires dans les eaux Consulter le Rapport  

Le renforcement des coopérations entre les structures d’appui à l’innovation et à la création d’entreprises, les écoles d’ingénieurs et les écoles de management Consulter le Rapport  

Temps des familles, temps des enfants : des espaces de loisirs – Conférence de la famille 2007 Consulter le Rapport  

Le bio-contrôle pour la protection des cultures : 15 recommandations pour soutenir les technologies vertes Consulter le Rapport  

Conditions de travail – Bilan 2010 Consulter le Rapport  

Etude comparative des effectifs des services publics de l’emploi en France, en Allemagne et au Royaume-Uni Consulter le Rapport  

Recrutement, formation, promotion : l’alternative de l’expérience professionnelle Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur le pilotage du projet de Centre de Gouvernement Consulter le Rapport  

Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité : rapport annuel 2006 Consulter le Rapport  

Disposer de temps et de droits pour s’occuper de ses enfants, de sa famille et de ses proches en perte d’autonomie Consulter le Rapport  

Prélèvements obligatoires sur les ménages : progressivité et effets redistributifs Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur les contributions financières de la France aux organisations internationales Consulter le Rapport