Rapports publics

Tuberculose dans les maisons d’arrêt en Île-de-France – Enquête prospective 1er juillet 2005-30 juin 2006 Consulter le Rapport  

Evaluation de l’impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine : agglomération de Dijon, impact à court et long terme Consulter le Rapport  

L’accueil à distance dans les administrations : mission d’audit de modernisation Consulter le Rapport  

Le classement des hébergements touristiques : mission d’audit de modernisation Consulter le Rapport  

Le transfert à l’administration pénitentiaire de la mission de garde et d’escorte des détenus hospitalisés : mission d’audit de modernisation Consulter le Rapport  

Pratiques et opinions liées aux usages des substances psychoactives dans l’espace festif Musiques électroniques – Etude de faisabilité d’une enquête quantitative en population cachée à partir d’un plan de sondage ethnographiquement raisonné Consulter le Rapport  

Sumex 2 – Réalisation d’une matrice emplois-expositions à partir des données de l’enquête Sumer 2003 Consulter le Rapport  

Evaluation de l’impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine : agglomérations de Cannes et de Nice, impact à court et long terme Consulter le Rapport  

Mobilisation des professionnels pour les économies d’énergie et la lutte contre l’effet de serre dans le secteur du bâtiment Consulter le Rapport  

TVA sociale Consulter le Rapport  

Etude sur la possibilité d’affecter une partie de la TVA au financement de la protection sociale en contrepartie d’une baisse des charges sociales pesant sur le travail – Note d’étape Consulter le Rapport  

Etat des lieux quantitatif et qualitatif de la Certification de Conformité de Produit Consulter le Rapport  

Recherche technique agricole et agroalimentaire – Etude de l’impact d’une action incitative : les crédits du BCRD délégués aux associations ACTA et ACTIA Consulter le Rapport  

Appui méthodologique à l’évaluation du développement des zones rurales – Fascicule 1 : diagnostic des espaces ruraux Consulter le Rapport  

Réformer la tarification pour inciter à la prévention – Rapport du groupe d’appui aux partenaires sociaux Consulter le Rapport  

Rapport annuel 2005-2006 de la Commission nationale du débat public Consulter le Rapport  

Evaluation de l’application et de l’impact de la loi d’orientation du 29 juillet 1998 relative à la lutte contre les exclusions : Rapport de synthèse Consulter le Rapport  

« Secours à personne » Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait (…) au nom de la section française à l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (A.P.F.) sur l’activité de cette Assemblée au cours de la session 2014-2015 Consulter le Rapport  

Changements climatiques et risques sanitaires en France Consulter le Rapport