Rapports publics

La dépendance des personnes âgées – éléments de travail Consulter le Rapport  

La Sécurité sociale – Septembre 2007 Consulter le Rapport  

Le programme d’accompagnement de la mise en oeuvre de la directive sur les produits de construction (dit « Plan Europe ») : résultats acquis et perspectives Consulter le Rapport  

Evaluation de la convention Equipement / ASCO-TP Consulter le Rapport  

Dématérialisation et inégalités d’accès aux services publics Consulter le Rapport  

Le réseau des Conservatoires Botaniques Nationaux Consulter le Rapport  

Requalifier les campagnes urbaines de France – Une stratégie pour la gestion des franges et des territoires périurbains Consulter le Rapport  

Première évaluation de l’exposition alimentaire de la population martiniquaise au chlordécone : propositions de limites maximales provisoires de contaminationdans les principaux aliments vecteurs Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur les moyens consacrés au renseignement au sein des programmes « Police nationale » et « Gendarmerie nationale » Consulter le Rapport  

Rapport annuel 2006 de l’Institut de veille sanitaire Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur « l’Iran : le renouveau d’une puissance régionale ? » Consulter le Rapport  

Actualisation de l’exposition alimentaire au chlordécone de la population antillaise : Evaluation de l’impact de mesures de maîtrise des risques Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur les financements en matière de lutte contre le changement climatique en faveur des pays les moins avancés Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur « les conséquences géostratégiques du dérèglement climatique » Consulter le Rapport  

Le compte personnel d’activité, de l’utopie au concret Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur l’association des collectivités territoriales à la maîtrise des finances publiques à la lumière des exemples de l’Autriche et de l’Italie Consulter le Rapport  

Rapport du comité national de suivi du dispositif « Plus de maîtres que de classes » Consulter le Rapport  

Le soutien public au transport ferroviaire de fret Consulter le Rapport  

Préconisations pour la mise en oeuvre du plan national de gestion de la rareté de l’eau Consulter le Rapport  

Application aux pollutions accidentelles de techniques éprouvées de protection et de restauration de la faune, la flore et des biotopes Consulter le Rapport