Rapports publics

La pêche et l’aquaculture en outre-mer Consulter le Rapport  

La méthodologie d’évaluation des conséquences des événements météorologiques et géologiques exceptionnels et les conditions de mise en oeuvre de la solidarité nationale Consulter le Rapport  

Adaptation de l’appareil public d’édition dans l’enseignement et la recherche agricoles Consulter le Rapport  

Evaluation du Groupement d’Intérêt Scientifique GIS Sol Consulter le Rapport  

Modalités de gestion et d’indemnisation des dégâts occasionnés par un forage géothermique sur la commune de Lochwiller (Bas-Rhin) Consulter le Rapport  

Institut Pasteur Consulter le Rapport  

Evaluation à mi-parcours de la convention tripartite Pôle emploi-Etat-Unedic Consulter le Rapport  

Rapport de mission de la déléguée interministérielle à la forêt et au bois Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la mission commune d’information sur la sécurité d’approvisionnement électrique de la France et les moyens de la préserver – Tome I : Rapport – Tome II : Auditions et déplacements Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la mission commune d’information sur la notion de centre de décision économique et les conséquences qui s’attachent, en ce domaine, à l’attractivité du territoire national – Tome I : rapport Consulter le Rapport  

Commission de régulation de l’énergie – Rapport d’activité : juin 2007 Consulter le Rapport  

Rapport annuel 2006 de l’Observatoire français des drogues et des toxicomanies Consulter le Rapport  

Prévention des risques d’inondation dans la Combe de Savoie Consulter le Rapport  

Appui au dispositif visant à mettre un terme aux départs forcés de personnes handicapées en Belgique Consulter le Rapport  

Le tourisme d’affaires : un atout majeur pour l’économie Consulter le Rapport  

France Intelligence artificielle – Rapport de synthèse Consulter le Rapport  

Rapport de la Commission d’analyse et de suivi de la récidive Consulter le Rapport  

Les événements festifs étudiants dans les établissements d’enseignement supérieur agricole Consulter le Rapport  

Audiences et stratégies des acteurs en ligne face aux acteurs traditionnels du marché de la diffusion des contenus – Rapport définitif Consulter le Rapport  

Liaisons entre l’enseignement supérieur du Ministère chargé de l’agriculture et les entreprises – Etat des lieux et propositions Consulter le Rapport