Rapports publics

Fiction française – Le défi de l’écriture et du développement Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’énergie nucléaire et l’hydrogène bas-carbone Consulter le Rapport  

La lutte contre le racisme, l’antisémitisme et la xénophobie. Année 2010 Consulter le Rapport  

Rapport relatif à la politique de maintien à domicile des personnes âgées relevant de l’action sociale de la Caisse nationale d’assurance vieillesse Consulter le Rapport  

Quels cadres dirigeants pour relever les défis de la République décentralisée ? Consulter le Rapport  

Bilan et propositions sur le régime d’autorisations d’aménagement cinématographique issu de la loi de modernisation de l’économie du 4 août 2008 Consulter le Rapport  

Stratégies de filière : pour une agriculture compétitive au service des hommes Consulter le Rapport  

Mission d’étude sur la réorganisation de la fonction communication au sein de l’administration centrale du Ministère de la culture et de la communication Consulter le Rapport  

Evaluation ex ante du Programme opérationnel 2014-2020 pour la mise en oeuvre du Fonds européen d’aide aux plus démunis (FEAD) Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le suivi de la mission d’information de 2005 sur l’amiante Consulter le Rapport  

Haute autorité de santé – Rapport d’activité 2013 Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les stéréotypes masculins et féminins dans les manuels scolaires Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication sur le nouveau cadre des cultures scientifique, technique et industrielle (CSTI) Consulter le Rapport  

Projet de loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique français Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les politiques temporelles des collectivités territoriales Consulter le Rapport  

Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante : 13ème rapport d’activité au Parlement et au Gouvernement – Année 2013 Consulter le Rapport  

L’accueil, la gestion et la formation des personnels contractuels en EPLE Consulter le Rapport  

Commission open data en santé : rapport Consulter le Rapport  

Une gestion dynamique du spectre pour l’innovation et la croissance Consulter le Rapport  

Conduites addictives chez les adolescents : usages, prévention et accompagnement Consulter le Rapport