Rapports publics

Maladie d’Alzheimer – Enjeux scientifiques, médicaux et sociétaux Consulter le Rapport  

Surveillance épidémiologique du diabète de l’enfant Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le contrat d’objectifs et de moyens 2016-2020 entre l’Etat et France Médias Monde Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur le projet de décret d’avance notifié le 23 septembre 2016, relatif au financement de dépenses urgentes, transmis pour avis à la commission (…) Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur le dispositif adultes-relais Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les actes du colloque « Innover dans le tourisme outre-mer, la clé du succès » organisé le 22 septembre 2016 Consulter le Rapport  

Anticiper et prévenir la perte de patrimoine génétique en cas de crises sanitaires (application aux races ovines) Consulter le Rapport  

Rapport d’information au nom de la commission des finances sur l’impact du protocole sur la modernisation des parcours professionnels, carrières et rémunérations (PPCR) relatif à l’avenir de la fonction publique de novembre 2015 sur les régimes de retrait Consulter le Rapport  

Annuaire statistique de la Justice – Edition 2007 Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Où va l’Etat territorial ? Le point de vue des collectivités » Consulter le Rapport  

Avis de la Plateforme RSE sur le Plan d’action d’application des Principes directeurs des Nations unies pour les droits de l’homme et les entreprises Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur la prise en charge de personnes handicapées en dehors du territoire français Consulter le Rapport  

Contribution pour le Plan national d’actions prioritaires pour le développement de la RSE Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur l’enquête de la Cour des comptes relative à l’enseignement français à l’étranger et l’accès des Français de l’étranger à cet enseignement Consulter le Rapport  

Laïcité et fait religieux dans les bibliothèques publiques Consulter le Rapport  

Rapport annuel sur l’état de la fonction publique 2015 – Politiques et pratiques de ressources humaines – Faits et chiffres Consulter le Rapport  

La construction d’une Europe dotée d’un socle des droits sociaux Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la commission des affaires européennes sur le Semestre européen en 2017 : oeuvrer à une reprise plus forte et plus intégratrice Consulter le Rapport  

Les enjeux et les perspectives de l’épigénétique dans le domaine de la santé – Tome II : annexes Consulter le Rapport  

Mission Ile de la Cité : le coeur du coeur Consulter le Rapport