Rapports publics

Rapport d’information (…) sur les travaux de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire – 2012 – de cette assemblée Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l’étude de la Cour des comptes relative au régime d’assurance maladie complémentaire d’Alsace-Moselle Consulter le Rapport  

L’impact et les enjeux des nouvelles technologies d’exploration et de thérapie du cerveau – Tome 2 : compte rendu des auditions Consulter le Rapport  

L’impact et les enjeux des nouvelles technologies d’exploration et de thérapie du cerveau – Tome 1 : rapport Consulter le Rapport  

Investissements d’avenir : un nouvel élan pour la recherche française – Compte rendu de l’audition publique du 17 janvier 2012 et de la présentation des conclusions, le 7 mars 2012 Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne sur les comptes du Sénat de l’exercice 2011 Consulter le Rapport  

Les aides publiques dommageables à la biodiversité Consulter le Rapport  

Une ambition spatiale pour l’Europe Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’Agence française pour les investissements internationaux (AFII) Consulter le Rapport  

L’ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs Consulter le Rapport  

Évaluation territoriale de l’action sanitaire et sociale des organismes de sécurité sociale Consulter le Rapport  

La grande vitesse ferroviaire Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur la mise en application de la loi n° 2005-1579 du 19 décembre 2005 de financement de la sécurité sociale pour 2006 Consulter le Rapport  

Evaluation du dispositif de financement des médicaments en sus des prestations d’hospitalisation dans les établissements de santé Consulter le Rapport  

Sensibilisation et formation des élus locaux à l’approche paysagère Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les travaux de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2010 Consulter le Rapport  

Les actes antireligieux en France Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la Délégation du Sénat à l’aménagement et au développement durable du territoire sur l’avenir des pays Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les perspectives de la politique d’aménagement du territoire et de cohésion territoriale, sur le volet « attractivité commerciale en zones rurales » Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la reconversion des militaires Consulter le Rapport