Rapports publics

L’économie de proximité : une réponse aux défis majeurs de la société française Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l’ingénierie publique Consulter le Rapport  

Rapport sur la contractualisation dans le secteur agricole (Article L631-24 du Code rural et de la pêche maritime) Consulter le Rapport  

Rapport au Parlement sur les exportations d’armement de la France en 2008 Consulter le Rapport  

Le volet documentaire de Paris Sciences Lettres – L’occasion de l’exemplarité Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la mission commune d’information sur le traitement des déchets Consulter le Rapport  

L’impact et les enjeux des nouvelles technologies d’exploration et de thérapie du cerveau – Tome 2 : compte rendu des auditions Consulter le Rapport  

L’impact et les enjeux des nouvelles technologies d’exploration et de thérapie du cerveau – Tome 1 : rapport Consulter le Rapport  

Investissements d’avenir : un nouvel élan pour la recherche française – Compte rendu de l’audition publique du 17 janvier 2012 et de la présentation des conclusions, le 7 mars 2012 Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne sur les comptes du Sénat de l’exercice 2011 Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication par le groupe d’études « Médias et nouvellestechnologies » : actes de la table ronde du 26 janvier 2012 sur la fiscalité du numérique Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’application de la loi du 5 mars 2009 relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la protection de la santé des travailleurs au Danemark et en Suède Consulter le Rapport  

Service d’infrastructure de la défense : rapport d’activité 2011 Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les travaux de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe au cours de la première partie de la session ordinaire – 2012 – de cette assemblée Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur la Bulgarie et la Roumanie : la transition inachevée Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur l’enquête de la Cour des comptes relative au patrimoine immobilier des établissements publics de santé non affecté aux soins Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur la fiscalité numérique Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur l’enquête de la Cour des comptes relative au Centre national pour le développement du sport (CNDS) Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur l’enquête de la Cour des comptes relative à l’évaluation de la loi n° 2007-308 du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs Consulter le Rapport