Rapports publics

Rapport public 2021 de l’Observatoire des signalements des incidents de sécurité des systèmes d’information pour le secteur santé Consulter le Rapport  

Rapport public 2020 de l’Observatoire des signalements des incidents de sécurité des systèmes d’information pour le secteur santé Consulter le Rapport  

Rapport public 2019 de l’Observatoire des signalements des incidents de sécurité des systèmes d’information pour le secteur santé Consulter le Rapport  

Propositions pour le Plan national Maladies rares 2010 – 2014 Consulter le Rapport  

La recherche, l’expertise et l’appui technique à la filière ostréicole – Etat des lieux et propositions d’amélioration Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) (…) sur l’organisation du système de retraites en Allemagne Consulter le Rapport  

Évaluation de la convention d’objectifs et de gestion de la mutualité sociale agricole dans la perspective de son renouvellement Consulter le Rapport  

Les colos, un enjeu éducatif pour tous ! Consulter le Rapport  

Évaluation du dispositif des Centres d’excellence de formation technique à l’étranger (CEFTE) Consulter le Rapport  

La gestion des estuaires dans une approche communautaire Consulter le Rapport  

Les compétences immobilières de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger : mission d’audit de modernisation Consulter le Rapport  

Les phénomènes de communautarisme au sein des associations sportives et de jeunesse, dans les accueils collectifs de mineurs ou les autres structures d’accueil de jeunes Consulter le Rapport  

Place de la France dans les politiques agricoles en Afrique Consulter le Rapport  

La rénovation du deuxième cycle « arts appliqués et métiers d’art » Consulter le Rapport  

Impact des modifications apportées aux modes d’accès à l’enseignement supérieur – Partie 2 : les recrutements post-bac par concours Consulter le Rapport  

France compétences – Rapport de la médiatrice 2021 Consulter le Rapport  

Les services administratifs et financiers unifiés à l’étranger : mission d’audit de modernisation Consulter le Rapport  

Les enseignements artistiques au collège : état des lieux et perspectives Consulter le Rapport  

L’enseignement en cours moyen : état des lieux et besoins Consulter le Rapport  

La modernisation et la rationalisation de la maîtrise d’ouvrage et de la maîtrise d’oeuvre sur les monuments historiques : mission d’audit de modernisation Consulter le Rapport