Rapports publics

Rapport de la Commission sur l’intégration des professions médicales et pharmaceutiques au cursus LMD Consulter le Rapport  

Renouvellement du label Grand Site de France pour le site de Bibracte – Mont-Beuvray (Saône-et-Loire, Nièvre) – Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 7 avril 2022 Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’enquête de la Cour des comptes sur la prise en charge médicale des personnes âgées en Ehpad Consulter le Rapport  

Rapport annuel 2021 de l’INERIS Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les Instituts hospitalo-universitaires et le financement de la recherche biomédicale en France Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la Délégation de l’Assemblée nationale pour l’Union européenne, sur la négociation des accords de partenariat économique avec les pays d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique Consulter le Rapport  

La certification des entreprises dans le domaine de la santé au travail Consulter le Rapport  

La Poste : un service public face à un défi sans précédent, une mutation nécessaire Consulter le Rapport  

Promouvoir et faire respecter les droits des usagers du système de santé. Neuf propositions de la Conférence nationale de santé – Octobre 2008 Consulter le Rapport  

Programme d’aide alimentaire dans les départements d’Outre-mer Consulter le Rapport  

De mémoire et d’espoir – Pour une action rénovée de l’État en faveur du développement culturel des Outre-mers français (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion) Consulter le Rapport  

Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante : 9ème rapport d’activité au Parlement et au Gouvernement – Année 2009 Consulter le Rapport  

La négociation collective en 2009 Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) en conclusion des travaux de la Mission d’évaluation et de contrôle (MEC) sur l’enseignement français à l’étranger Consulter le Rapport  

Grenelle de la mer – Rapport du Comité opérationnel Fonds macro-déchets Consulter le Rapport  

Grenelle de la mer – Rapport du Comité opérationnel Aménagement, Protection et Gestion des espaces littoraux Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication sur le contrat d’objectifs et de moyens entre Radio France et l’État pour 2010-2014 Consulter le Rapport  

Grenelle de la mer – Rapport du Comité opérationnel Démantèlement des navires Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires sociales par la mission d’information sur le mal-être au travail – Tome II : Auditions Consulter le Rapport  

Grenelle de la mer – Rapport du Comité opérationnel Sédiments de dragage Consulter le Rapport