Rapports publics

Grenelle de la mer – Rapport du groupe 1 : La délicate rencontre entre la terre et la mer Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les sécurités Consulter le Rapport  

Salaire minimum interprofessionnel de croissance – Rapport du groupe d’experts – juin 2009 Consulter le Rapport  

Mission relative aux stations d’épuration vis-à-vis de la loi littoral dans le Finistère Consulter le Rapport  

Réseaux mondiaux d’innovation ouverte, systèmes nationaux et politiques publiques Consulter le Rapport  

Les indicateurs du développement durable et l’empreinte écologique Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’avenir du secteur aéronautique en France Consulter le Rapport  

Métiers en tension Consulter le Rapport  

La Documentation française : rapport d’activité 2005 Consulter le Rapport  

La Documentation française : rapport d’activité 2004 Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens (COM) de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger (AEFE) (2021-2023) Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les pêcheurs français face au Brexit Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur l’enquête de la Cour des comptes relative au bilan de la réforme des offices agricoles et de la création de l’agence de services et de paiement (ASP) Consulter le Rapport  

L’extension du champ de compétences des centres d’encaissement du Trésor public : mission d’audit de modernisation Consulter le Rapport  

Arts et société. Renforcer les liens sociaux par les arts Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur la proposition de législation européenne sur les services numériques (DSA) Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les travaux de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire – 2011 Consulter le Rapport  

Qualité de l’air et Covid-19 : quelles interactions ? – Rapport au nom de l’office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques Consulter le Rapport  

« La concertation au service de la démocratie environnementale » – Pour une définition d’un cadre général de la gouvernance environnementale Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur la coordination du travail gouvernemental (cyberdéfense, SGDSN) Consulter le Rapport