Rapports publics

Faire de l’égalité filles-garçons une nouvelle étape dans la mise en œuvre du lycée du XXIe siècle Consulter le Rapport  

Ambassadeur pour le numérique – Rapport d’activité 2020 Consulter le Rapport  

Rapport sur l’Institut national de recherches archéologiques préventives Consulter le Rapport  

La sensibilisation des jeunes à l’entrepreneuriat Consulter le Rapport  

Fonctions et organisation des cellules « logement – construction » des services déconcentrés du MEEDDAT Consulter le Rapport  

Evaluation de la création des huit DDEA expérimentales – 2ème phase : synthèse des rapports d’audit Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers (COM [2008] 414 final / E 3903) Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…)sur la mise en application de la loi n°2007-1198 du 10 août 2007 renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs Consulter le Rapport  

Rapport sur Science, Société et Parlements (compte-rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l’évaluation des choix scientifiques et technologiques des Parlements de l’Union européenne et du Parlement européen – 22 septembre 2008) Consulter le Rapport  

La sécurité routière en France : bilan de l’année 2007 Consulter le Rapport  

Gestion et utilisation des ressources humaines dans six établissements de santé spécialisés en psychiatrie Consulter le Rapport  

Les activités économiques dans le monde liées à l’eau Consulter le Rapport  

Vers une profession vétérinaire du XXIème siècle Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la Commission des affaires étrangères sur la délimitation des frontières maritimes entre la France et le Canada Consulter le Rapport  

Groupe de travail sur la validation des acquis de l’expérience Consulter le Rapport  

Tests génétiques – Questions scientifiques, médicales et sociétales Consulter le Rapport  

Encadrer ou manager ? Comparaisons des profils et des conditions de travail des personnels encadrants de la Fonction publique d’Etat et du secteur privé à l’aide du dispositif COI Consulter le Rapport  

Etats généraux de la presse écrite – Livre vert Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le potentiel thérapeutique des cellules souches extraites du sang de cordon ombilical Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) en conclusion des travaux d’une mission d’information constituée le 30 janvier 2008, sur Iran et équilibre géopolitique au Moyen-Orient Consulter le Rapport