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Modèle de Contrat d’Assistance logicielle – B2B à télécharger
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Le contrat d’Assistance logicielle – B2B est essentiel pour établir des relations professionnelles claires entre entreprises. Ce document, disponible sur LegalPlanet, permet de formaliser les engagements, clarifier les responsabilités et protéger les intérêts des parties. En définissant les niveaux de service et les modalités de paiement, il évite malentendus et litiges. Facilement modifiable, ce modèle…
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Modèle de Contrat d’Assistant OPV – CDD d’usage à télécharger
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Le contrat d’Assistant OPV | CDD d’usage est un document essentiel pour formaliser l’embauche d’un Assistant lors d’une opération de vente publique. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle respecte les exigences légales tout en offrant une flexibilité adaptée aux besoins de votre entreprise. Il définit clairement les missions et responsabilités, garantissant ainsi une protection juridique optimale.…
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Modèle de Contrat d’Assistant cadreur – CDD d’usage à télécharger
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Le contrat d’Assistant cadreur | CDD d’usage est essentiel pour encadrer légalement la collaboration avec un Assistant cadreur dans le secteur audiovisuel. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle, élaboré par des experts, garantit conformité et protection. Il permet de gagner du temps et d’éviter les litiges en précisant les attentes et obligations de chaque partie. Facilement…
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Modèle de Contrat d’Assistant Réalisateur à télécharger
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Le contrat d’Assistant réalisateur est essentiel pour encadrer la collaboration entre le réalisateur et son Assistant. En utilisant un modèle disponible sur LegalPlanet, vous formalisez les attentes et les responsabilités de chaque partie, tout en protégeant les Droits de l’Assistant. Ce document, modifiable et régulièrement mis à jour, permet de définir clairement les horaires, la…
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Modèle de Contrat d’Assistant cameraman – CDD d’usage à télécharger
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Le contrat d’Assistant cameraman est un document clé pour toute production audiovisuelle, qu’elle soit professionnelle ou amateur. Ce modèle de CDD d’usage formalise la relation entre le cameraman et son Assistant, garantissant une collaboration efficace. En définissant clairement les rôles et responsabilités, il prévient les malentendus et favorise une meilleure organisation sur le plateau. Notre…
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Modèle de Contrat d’Assistant de plateau – CDD d’usage à télécharger
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Le contrat d’Assistant de plateau | CDD d’usage est essentiel pour toute production audiovisuelle. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, permet de formaliser les relations de travail de manière claire. Adapté aux productions temporaires, il garantit flexibilité et conformité légale. Facilement modifiable, il s’ajuste aux spécificités de chaque projet, intégrant les dernières évolutions réglementaires. Un bon…
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Modèle de Contrat d’Artiste de cœur à télécharger
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Le « contrat d’Artiste de coeur » est essentiel pour tous les professionnels du secteur artistique, qu’il s’agisse de musiciens, peintres ou écrivains. Ce document permet de formaliser les collaborations, de protéger vos Droits et de définir clairement les attentes entre les parties. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle régulièrement mis à jour, modifiable et facile à…
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Modèle de Contrat d’Artiste de Music-Hall à télécharger
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Le contrat d’Artiste de music-hall est essentiel pour encadrer les relations professionnelles dans le spectacle vivant. Que vous soyez Artiste, producteur ou Agent, ce document garantit vos Droits et formalise vos engagements. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle modifiable, à jour et accessible, qui vous permet de définir clairement les conditions de collaboration, y compris…
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Modèle de Contrat d’Artiste de musique de chambre à télécharger
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Le contrat d’Artiste de musique de chambre est essentiel pour formaliser les collaborations musicales. Il définit les Droits et obligations de chaque partie, évitant ainsi les malentendus. En utilisant un modèle de contrat, vous établissez des conditions claires concernant la répartition des revenus et les responsabilités. Ce document, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, est facilement…
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Modèle de Contrat d’Artiste liturgique à télécharger
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Téléchargez le modèle de contrat d’Artiste liturgique, conçu pour formaliser la relation de travail entre l’Artiste et l’organisme employeur. Ce document essentiel, conforme à la Convention collective de l’édition phonographique, garantit une sécurité juridique optimale. Disponible en format Word et Mac, il couvre toutes les clauses importantes, telles que la Cession des Droits voisins et…
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Modèle de Contrat d’Artiste de variétés à télécharger
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Le contrat d’Artiste de variétés est essentiel pour encadrer les relations professionnelles dans le milieu artistique. Que vous soyez Artiste, Agent ou producteur, ce document protège vos Droits et obligations. Il définit les conditions de travail, les rémunérations et les Droits d’exploitation des œuvres. Notre modèle, disponible en format Word et Mac, est entièrement modifiable…
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Modèle de Contrat d’Artiste d’opéra comique à télécharger
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Le contrat d’Artiste d’opéra comique est essentiel pour encadrer les relations professionnelles dans le secteur. Que vous soyez Artiste, producteur ou gestionnaire, ce modèle vous aide à sécuriser vos engagements et à clarifier les attentes. Disponible en format Word et Mac, il est facilement modifiable pour s’adapter à vos besoins spécifiques. Régulièrement mis à jour,…
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Modèle de Contrat d’annonce publicitaire – Internet à télécharger
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Le contrat d’annonce publicitaire – Internet est essentiel pour toute entreprise désireuse de promouvoir ses produits en ligne. Ce document encadre les relations entre annonceurs et plateformes, définissant les modalités de la campagne, les objectifs, les coûts et les responsabilités. Le modèle proposé sur LegalPlanet est régulièrement mis à jour et entièrement modifiable, permettant une…
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Modèle de Contrat d’Artiste d’opérette à télécharger
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Le contrat d’Artiste d’opérette est essentiel pour encadrer les relations entre Artistes, producteurs et directeurs de théâtre. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, adapté aux exigences du secteur. Ce document, facilement modifiable, permet de définir les Droits et obligations de chaque partie, ainsi que les conditions de rémunération et de représentation. Un contrat…
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Modèle de Contrat d’apport de bien à une société – Bien corporel à télécharger
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Le « Contrat d’apport de Bien à une Société – Bien corporel » est un document essentiel pour formaliser l’apport d’un bien matériel au capital d’une entreprise. Il établit les Droits et obligations des parties, garantissant transparence et sécurité juridique. Notre modèle, régulièrement mis à jour, vous permet de gagner du temps tout en respectant les normes…
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Modèle de Contrat d’Artiste d’oratorio à télécharger
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Le contrat d’Artiste d’oratorio est essentiel pour encadrer les relations professionnelles dans la création et la performance d’œuvres musicales sacrées. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, formalise les engagements et protège les Droits des Artistes, compositeurs et organisateurs. Il définit les obligations, les conditions de rémunération et les Droits d’utilisation des œuvres, garantissant ainsi une collaboration…
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Modèle de Contrat d’apport de Fonds de Commerce à télécharger
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Le contrat d’apport de Fonds de Commerce est essentiel pour formaliser l’apport d’un Fonds à une société. Ce document définit les modalités de l’apport, les Droits et obligations des parties, ainsi que la valorisation du Fonds. Utiliser un modèle permet de gagner du temps et d’assurer la conformité légale, tout en offrant une personnalisation facile.…
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Modèle de Contrat d’Artiste invité d’émission à télécharger
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Le contrat d’Artiste invité d’émission est essentiel pour toute production audiovisuelle. Il formalise les engagements entre les parties, garantissant clarté et précision. Notre modèle, disponible sur LegalPlanet, est régulièrement mis à jour pour refléter les évolutions législatives et les pratiques du secteur. Facilement modifiable, il vous permet d’adapter les clauses selon les spécificités de votre…
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Modèle de Contrat d’apporteur d’affaires à télécharger
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Le contrat d’apporteur d’affaires est essentiel pour formaliser une collaboration entre une entreprise et un apporteur. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, conçu pour répondre aux besoins des professionnels. Ce document permet d’établir des relations claires et de protéger vos intérêts. Un contrat bien rédigé évite malentendus et litiges en définissant les rôles,…
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Modèle de Contrat d’Artiste lyrique d’opéra à télécharger
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Le contrat d’Artiste lyrique d’opéra est essentiel pour définir les Droits et obligations des parties impliquées dans une production. Il précise les conditions de travail, la rémunération et les horaires de répétition. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle de contrat régulièrement mis à jour, disponible en format modifiable. Élaboré par des experts, ce document est…
