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Modèle de Contrat de commande d’un sondage d’opinion à télécharger
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Le contrat de commande d’un sondage d’opinion est essentiel pour toute organisation souhaitant obtenir des données fiables sur l’opinion publique. Ce document formalise la relation entre le commanditaire et le prestataire, en définissant les modalités de réalisation, les obligations de chaque partie, ainsi que les conditions de confidentialité. Le modèle proposé par LegalPlanet est régulièrement…
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Modèle de Contrat de commande d’une étude de marché à télécharger
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Le contrat de commande d’une étude de marché est essentiel pour toute entreprise souhaitant analyser son environnement commercial. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, permet de formaliser la commande de manière claire et professionnelle, garantissant que toutes les parties sont alignées sur les objectifs et les modalités. En utilisant ce document, vous gagnez du temps et…
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Modèle de Contrat de commande de CD-Rom Multimédia à télécharger
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Le contrat de commande de CD-Rom multimédia est essentiel pour formaliser l’achat ou la vente de supports multimédias. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, répond aux besoins des éditeurs, distributeurs et créateurs de contenu. Il clarifie les termes de la vente, notamment les conditions de livraison et les Droits d’utilisation, tout en protégeant vos intérêts. Modifiable…
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Modèle de Contrat de commande d’une œuvre d’art à télécharger
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Téléchargez le modèle de contrat de commande d’œuvre d’art sur LegalPlanet pour formaliser votre collaboration avec un Artiste. Ce document exhaustif couvre les directives artistiques, la rémunération, les conditions d’annulation et les Droits patrimoniaux. Entièrement modifiable au format Word et Mac, il s’adapte à vos besoins spécifiques. Avec 10 pages de contenu pertinent, ce modèle…
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Modèle de Contrat de commande de créations visuelles à télécharger
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Le contrat de commande de créations visuelles est essentiel pour formaliser la collaboration entre entreprises et créateurs. Ce document, disponible sur LegalPlanet, sécurise les relations commerciales en clarifiant les attentes de chaque partie. Un contrat bien rédigé évite les malentendus et garantit le respect des Droits et obligations. Adaptable et modifiable, il répond aux besoins…
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Modèle de Contrat de commande d’une œuvre d’art à télécharger
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Téléchargez le modèle de contrat de commande d’œuvre d’art sur LegalPlanet. Ce document essentiel formalise la collaboration entre un Artiste et un commanditaire, garantissant que toutes les conditions de la commande sont clairement établies. Le contrat couvre des aspects cruciaux tels que les directives artistiques, la rémunération, et les conditions d’annulation. Disponible en format Word,…
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Modèle de Contrat de Chef OPS – Ingénieur du Son à télécharger
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Le contrat de Chef OPS – Ingénieur du Son est un outil indispensable pour formaliser la relation de travail dans le secteur de l’audio. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle garantit le respect des normes légales tout en protégeant les intérêts des deux parties. Facilement modifiable au format Word ou Mac, il permet d’adapter les clauses…
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Modèle de Contrat de Chef OPV – CDD d’usage à télécharger
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Le « Contrat de Chef OPV | CDD d’usage » est un outil essentiel pour les entreprises souhaitant recruter un Chef d’OPV sous un contrat à durée déterminée. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, garantit la conformité légale tout en offrant la flexibilité nécessaire pour s’adapter aux spécificités de votre activité. En définissant clairement les missions, la durée…
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Modèle de Contrat de Cloud Computing à télécharger
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Le contrat de Cloud Computing est essentiel pour toute entreprise souhaitant utiliser des services cloud. Ce document, disponible sur LegalPlanet, offre une base solide pour établir des accords clairs avec vos fournisseurs. En téléchargeant un modèle, vous gagnez du temps tout en vous assurant que tous les aspects juridiques sont couverts. Un contrat bien rédigé…
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Modèle de Contrat de cobranding / association de marques à télécharger
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Téléchargez votre Contrat de Cobranding sur LegalPlanet pour formaliser votre collaboration avec une autre marque. Ce document essentiel protège les intérêts des deux parties en incluant des clauses sur la copropriété de la marque et le partage des recettes. Disponible en format Word et Mac, il est facilement modifiable pour s’adapter à vos besoins. Avec…
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Modèle de Contrat de coédition de DVD à télécharger
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Le contrat de coédition de DVD est essentiel pour toute collaboration dans la production audiovisuelle. Ce document, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, permet de formaliser les accords entre producteurs, réalisateurs et distributeurs, garantissant ainsi une coopération sécurisée. Un contrat bien rédigé clarifie les Droits et obligations de chaque partie, évitant ainsi les malentendus. Notre modèle…
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Modèle de Contrat de commision à télécharger
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Le contrat de commerçant est essentiel pour toute activité commerciale. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, conforme aux exigences légales et adaptable aux besoins des entrepreneurs. Ce document vous permet de formaliser vos relations commerciales de manière claire et sécurisée. Un contrat bien rédigé définit les Droits et obligations de chaque partie, minimisant…
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Modèle de Contrat de Comédien pour Film publicitaire à télécharger
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Vous recherchez un modèle de contrat de comédien publicitaire ? LegalPlanet vous propose un document complet, essentiel pour encadrer les relations entre les parties lors de productions audiovisuelles. Ce contrat définit les obligations et Droits des Artistes-interprètes, incluant des clauses sur la rémunération et la Cession des Droits voisins. Proposé au format Word et Mac,…
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Modèle de Contrat de commission TV à télécharger
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Le contrat de commerçant TV est essentiel pour établir des relations commerciales dans le secteur de la télévision. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, vous permet de formaliser vos engagements tout en protégeant vos intérêts. Régulièrement mis à jour, il reflète les évolutions législatives et est entièrement personnalisable. Un contrat bien rédigé définit clairement les Droits…
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Modèle de Contrat de Commande pour la Publicité à télécharger
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Le Contrat de Commande pour la Publicité est essentiel pour toute entreprise souhaitant formaliser la création d’œuvres audiovisuelles. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle sécurise vos relations avec les producteurs tout en respectant les Droits d’auteur. Il clarifie les attentes entre le Commanditaire et le Producteur, définissant les modalités de création et de Cession…
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Modèle de Contrat de commande d’une œuvre photographique à télécharger
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Le contrat de commande d’œuvre photographique est essentiel pour formaliser la relation entre un photographe et son client. Il clarifie les attentes, les obligations, ainsi que les Droits d’utilisation des images. En utilisant notre modèle disponible sur LegalPlanet, vous vous protégez contre les malentendus et les litiges. Ce document, modifiable au format Word et Mac,…
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Modèle de Contrat de Chef d’équipe aéroportuaire à télécharger
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Le contrat de Chef d’équipe aéroportuaire est essentiel pour les entreprises du secteur aérien. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle garantit la conformité légale tout en encadrant les relations de travail. Élaboré par des experts, il est régulièrement mis à jour pour intégrer les évolutions législatives. Accessible au format Word et Mac, il permet…
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Modèle de Contrat de Commande d’Application Mobile à télécharger
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Le modèle de contrat de commande d’application mobile est essentiel pour toute entreprise souhaitant développer une application. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, il formalise les relations entre le client et le prestataire, en précisant les obligations de chacun. Ce document inclut des clauses importantes, telles que la Cession des Droits sur l’application et des services…
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Modèle de Contrat de Chef d’Équipe de Chantier du Bâtiment à télécharger
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Le contrat de Chef d’Équipe de Chantier du Bâtiment est essentiel pour toute entreprise de construction. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle permet de clarifier les responsabilités et les conditions de travail, favorisant ainsi une collaboration efficace. En le téléchargeant, vous bénéficiez d’un cadre juridique à jour, intégrant les dernières normes et réglementations. Ce document modifiable,…
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Modèle de Contrat de commande d’article à télécharger
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Le contrat de commande d’article pour revue ou magazine est essentiel pour formaliser les relations entre éditeurs et auteurs. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, clarifie les attentes, les Droits d’auteur et les conditions de paiement, garantissant ainsi un fonctionnement optimal de votre activité éditoriale. Adaptable et régulièrement mis à jour, il répond aux normes juridiques…
