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Modèle de Contrat d’affiliation publicitaire en ligne – Internet à télécharger
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Le contrat d’affiliation publicitaire en ligne est essentiel pour toute entreprise souhaitant renforcer sa présence sur Internet. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, permet de formaliser les relations avec les affiliés en définissant clairement les commissions, les modalités de paiement et les obligations de chaque partie. En téléchargeant ce document, vous vous assurez de respecter les…
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Modèle de Contrat d’accompagnateur scolaire à télécharger
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Le contrat d’accompagnateur scolaire est essentiel pour encadrer la relation entre parents, établissement et accompagnateur. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, régulièrement mis à jour pour refléter les évolutions législatives. Ce document formalise les engagements de chaque partie, clarifiant les rôles et responsabilités. Notre modèle, disponible en formats Word et Mac, est facilement…
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Modèle de Contrat d’Agence / Annonceur à télécharger
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Le contrat d’agence / annonceur est un document essentiel pour toute entreprise souhaitant établir une relation professionnelle claire. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle, rédigé par des experts en droit commercial, garantit une conformité avec les législations en vigueur. Il permet de formaliser les engagements, de définir les obligations des parties et de clarifier les modalités…
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Modèle de Contrat d’Accrocheur Rigger à télécharger
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Le contrat d’accrocheur rigger est essentiel pour les professionnels de l’événementiel et de la construction. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle garantit une collaboration claire et sécurisée, tout en respectant les normes en vigueur. Il est régulièrement mis à jour pour intégrer les évolutions législatives, offrant ainsi une sécurité juridique optimale. Modifiable, il permet d’adapter les…
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Modèle de Contrat d’agence matrimoniale à télécharger
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Le contrat d’agence matrimoniale est essentiel pour établir des relations professionnelles claires avec vos clients. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, conforme aux exigences légales et adaptable à votre activité. Ce document vous fait gagner du temps tout en garantissant la présence de toutes les clauses essentielles. Un contrat bien rédigé favorise la…
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Modèle de Contrat d’achat de voiture à télécharger
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Le contrat d’achat de voiture est essentiel pour toute transaction automobile, qu’il s’agisse d’un particulier ou d’un professionnel. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle de contrat à télécharger, modifiable et conforme aux dernières évolutions législatives. Ce document sécurise votre transaction en définissant clairement les Droits et obligations des parties. Il inclut des éléments clés tels…
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Modèle de Contrat d’Agencement à télécharger
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Le contrat d’agencement est essentiel pour établir des relations claires entre partenaires. Que vous soyez un professionnel ou un entrepreneur, ce document formalise vos engagements. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, régulièrement mis à jour pour refléter les évolutions législatives. Ce modèle, disponible en format Word et Mac, est entièrement modifiable, vous permettant…
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Modèle de Contrat d’ACIM à télécharger
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Découvrez notre modèle de Contrat d’ACIM à télécharger sur LegalPlanet. Élaboré par des experts en droit des affaires, ce document est conforme à la législation en vigueur et s’adapte facilement à vos besoins. Disponible en format Word, il vous permet de modifier librement les clauses pour créer un contrat sur mesure. Un Contrat d’ACIM bien…
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Modèle de Contrat d’Acquisition d’Œuvre d’Art à télécharger
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Vous recherchez un modèle de Contrat d’Acquisition d’Oeuvre d’Art pour formaliser une transaction entre un Artiste et un acquéreur ? Notre modèle, disponible sur LegalPlanet, est conçu pour sécuriser vos transactions artistiques. Il couvre tous les aspects essentiels, y compris la Cession des Droits patrimoniaux et les Garanties de l’Artiste. Accompagné d’un certificat d’authenticité, ce…
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Modèle de Contrat d’Acteur à télécharger
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Le modèle de contrat d’acteur est un document essentiel pour formaliser la collaboration entre acteurs et producteurs dans le cinéma. Disponible sur LegalPlanet, il respecte la Convention collective en vigueur et s’adapte aux besoins des professionnels, qu’ils soient débutants ou expérimentés. Ce contrat de 15 pages, régulièrement mis à jour, inclut des clauses protectrices pour…
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Modèle de Contrat d’Acteur Pornographique à Télécharger
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Le Contrat d’Acteur pornographique est essentiel pour toute production dans le secteur du Film X. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle assure une sécurité juridique entre le Producteur et l’Acteur. Il inclut des clauses importantes telles que la rémunération, la Cession des Droits voisins et le droit à l’image. De plus, il aborde les conditions de…
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Modèle de Contrat d’Agent commercial à télécharger
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Le contrat d’Agent commercial est essentiel pour établir une relation solide entre une entreprise et un Agent. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, modifiable et à jour, adapté aux besoins des professionnels. Ce document vous fait gagner du temps en fournissant une base solide, tout en clarifiant les Droits et obligations de chaque…
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Modèle de Contrat d’Agent en imagerie médicale à télécharger
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Le contrat d’Agent en imagerie médicale est essentiel pour encadrer les missions des Agents dans le secteur de la santé. Ce document, disponible sur LegalPlanet, définit les responsabilités, les obligations de confidentialité et les conditions de travail. Il est proposé en format modifiable, permettant une personnalisation selon les besoins spécifiques des établissements. Les missions incluent…
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Modèle de Contrat d’Assistance à la création d’entreprise à télécharger
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Le contrat d’Assistance à la création d’entreprise est un outil essentiel pour les entrepreneurs. Il formalise la collaboration avec un consultant, en définissant clairement les obligations de chaque partie. Ce document sécurise le projet en établissant des termes précis sur les services, les délais et les paiements. Disponible sur LegalPlanet, le modèle est modifiable et…
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Modèle de Contrat d’Assistante de vie à télécharger
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Le contrat d’Assistante de vie est essentiel pour formaliser une relation d’Assistance à domicile. Sur LegalPlanet, nous proposons un
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Modèle de congé pour insuffisance d’occupation de logement à télécharger
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Le modèle de document pour le « congé pour insuffisance d’occupation de logement » proposé par LegalPlanet est un outil essentiel pour les propriétaires et gestionnaires immobiliers. Il permet de formaliser la procédure de congé tout en respectant les exigences légales. Ce modèle, régulièrement mis à jour, garantit la conformité de vos démarches et évite les erreurs…
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Modèle de Contrat d’assurance – Responsabilité civile professionnelle à télécharger
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Le contrat d’assurance – responsabilité civile professionnelle est essentiel pour protéger votre entreprise contre les risques liés à votre activité. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, conforme aux exigences légales et régulièrement mis à jour. Ce document, modifiable au format Word et Mac, vous permet de personnaliser chaque section selon vos besoins. En…
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Modèle de constats d’huissier sur les contrefaçons en ligne à télécharger
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Les constats d’huissier sur les contrefaçons en ligne sont des outils essentiels pour prouver l’existence d’infractions dans le monde numérique. Ils permettent de consigner des preuves tangibles, comme des captures d’écran et des URL, renforçant ainsi votre position lors de litiges. Notre modèle, disponible en format modifiable, vous guide dans la rédaction d’un constat conforme…
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Modèle de Contrat d’édition à télécharger
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Le contrat d’édition est essentiel pour tout auteur souhaitant protéger ses Droits tout en collaborant avec un éditeur. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle de contrat à télécharger, élaboré par des experts en droit de la propriété intellectuelle. Ce document, disponible en format Word, est facilement modifiable pour s’adapter à vos besoins spécifiques. Régulièrement mis…
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Modèle de Contrat de consultation pour la production cinématographique à télécharger
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Le « Consulting Agreement for Film Production » est un document essentiel pour les professionnels du cinéma, disponible sur LegalPlanet. Ce modèle clarifie les Droits et obligations des consultants et producteurs, minimisant ainsi les risques de malentendus. Il formalise les attentes, les modalités de paiement et inclut des clauses de confidentialité et de non-concurrence. Facilement modifiable, il…
