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Modèle de Contrat d’Artiste de Music-Hall à télécharger
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Le contrat d’Artiste de music-hall est essentiel pour encadrer les relations professionnelles dans le spectacle vivant. Que vous soyez Artiste, producteur ou Agent, ce document garantit vos Droits et formalise vos engagements. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle modifiable, à jour et accessible, qui vous permet de définir clairement les conditions de collaboration, y compris…
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Modèle de Contrat d’Artiste de musique de chambre à télécharger
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Le contrat d’Artiste de musique de chambre est essentiel pour formaliser les collaborations musicales. Il définit les Droits et obligations de chaque partie, évitant ainsi les malentendus. En utilisant un modèle de contrat, vous établissez des conditions claires concernant la répartition des revenus et les responsabilités. Ce document, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, est facilement…
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Modèle de Contrat d’Artiste liturgique à télécharger
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Téléchargez le modèle de contrat d’Artiste liturgique, conçu pour formaliser la relation de travail entre l’Artiste et l’organisme employeur. Ce document essentiel, conforme à la Convention collective de l’édition phonographique, garantit une sécurité juridique optimale. Disponible en format Word et Mac, il couvre toutes les clauses importantes, telles que la Cession des Droits voisins et…
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Modèle de Contrat d’Artiste de variétés à télécharger
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Le contrat d’Artiste de variétés est essentiel pour encadrer les relations professionnelles dans le milieu artistique. Que vous soyez Artiste, Agent ou producteur, ce document protège vos Droits et obligations. Il définit les conditions de travail, les rémunérations et les Droits d’exploitation des œuvres. Notre modèle, disponible en format Word et Mac, est entièrement modifiable…
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Modèle de Contrat d’Artiste d’opéra comique à télécharger
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Le contrat d’Artiste d’opéra comique est essentiel pour encadrer les relations professionnelles dans le secteur. Que vous soyez Artiste, producteur ou gestionnaire, ce modèle vous aide à sécuriser vos engagements et à clarifier les attentes. Disponible en format Word et Mac, il est facilement modifiable pour s’adapter à vos besoins spécifiques. Régulièrement mis à jour,…
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Modèle de Contrat d’annonce publicitaire – Internet à télécharger
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Le contrat d’annonce publicitaire – Internet est essentiel pour toute entreprise désireuse de promouvoir ses produits en ligne. Ce document encadre les relations entre annonceurs et plateformes, définissant les modalités de la campagne, les objectifs, les coûts et les responsabilités. Le modèle proposé sur LegalPlanet est régulièrement mis à jour et entièrement modifiable, permettant une…
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Modèle de Contrat d’Artiste d’opérette à télécharger
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Le contrat d’Artiste d’opérette est essentiel pour encadrer les relations entre Artistes, producteurs et directeurs de théâtre. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, adapté aux exigences du secteur. Ce document, facilement modifiable, permet de définir les Droits et obligations de chaque partie, ainsi que les conditions de rémunération et de représentation. Un contrat…
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Modèle de Contrat d’apport de bien à une société – Bien corporel à télécharger
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Le « Contrat d’apport de Bien à une Société – Bien corporel » est un document essentiel pour formaliser l’apport d’un bien matériel au capital d’une entreprise. Il établit les Droits et obligations des parties, garantissant transparence et sécurité juridique. Notre modèle, régulièrement mis à jour, vous permet de gagner du temps tout en respectant les normes…
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Modèle de Contrat d’Artiste d’oratorio à télécharger
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Le contrat d’Artiste d’oratorio est essentiel pour encadrer les relations professionnelles dans la création et la performance d’œuvres musicales sacrées. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, formalise les engagements et protège les Droits des Artistes, compositeurs et organisateurs. Il définit les obligations, les conditions de rémunération et les Droits d’utilisation des œuvres, garantissant ainsi une collaboration…
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Modèle de Contrat d’apport de Fonds de Commerce à télécharger
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Le contrat d’apport de Fonds de Commerce est essentiel pour formaliser l’apport d’un Fonds à une société. Ce document définit les modalités de l’apport, les Droits et obligations des parties, ainsi que la valorisation du Fonds. Utiliser un modèle permet de gagner du temps et d’assurer la conformité légale, tout en offrant une personnalisation facile.…
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Modèle de Contrat d’Artiste invité d’émission à télécharger
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Le contrat d’Artiste invité d’émission est essentiel pour toute production audiovisuelle. Il formalise les engagements entre les parties, garantissant clarté et précision. Notre modèle, disponible sur LegalPlanet, est régulièrement mis à jour pour refléter les évolutions législatives et les pratiques du secteur. Facilement modifiable, il vous permet d’adapter les clauses selon les spécificités de votre…
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Modèle de Contrat d’Agent d’exploitation – Entreprise de sécurité à télécharger
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Le contrat d’Agent d’exploitation est essentiel pour toute entreprise de sécurité souhaitant formaliser ses relations avec ses Agents. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle modifiable et à jour, adapté aux spécificités de votre secteur. Ce document définit les Droits et obligations des parties, clarifie les attentes et protège les intérêts de l’entreprise. Facile à personnaliser,…
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Modèle de Contrat d’Agent Machiniste – Entreprise de Nettoyage à télécharger
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Le contrat d’Agent machiniste est essentiel pour les entreprises de nettoyage souhaitant formaliser leurs relations de travail. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, garantit une gestion conforme aux exigences légales. En l’utilisant, vous gagnez du temps tout en intégrant des clauses indispensables telles que les responsabilités, les conditions de travail et la rémunération. Un contrat bien…
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Modèle de Contrat d’Agent qualifié de propreté en milieux sensibles à télécharger
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Le contrat d’Agent qualifié de propreté milieux sensibles est essentiel pour les entreprises de nettoyage. Ce document définit clairement les responsabilités et obligations des Agents, garantissant ainsi la sécurité et la qualité des services dans des environnements sensibles tels que les établissements de santé et les écoles. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle est…
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Modèle de Contrat d’Agent qualifié de service – AQS à télécharger
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Le Contrat d’Agent qualifié de service | AQS est un document essentiel pour formaliser les relations entre Agents et mandants. Accessible au format Word et Mac, il permet une personnalisation selon vos besoins spécifiques. Ce modèle, régulièrement mis à jour, intègre les évolutions législatives et les meilleures pratiques du secteur, garantissant ainsi la conformité et…
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Modèle de Contrat d’Agent qualifié de service tertiaire – Entreprise de nettoyage à télécharger
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Le contrat d’Agent qualifié de service tertiaire est essentiel pour les entreprises de nettoyage, car il formalise les relations avec les Agents. Ce document clarifie les rôles, les responsabilités et les conditions de travail, minimisant ainsi les risques de litiges. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle est modifiable et régulièrement mis à jour pour…
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Modèle de Contrat d’Agent très qualifié de maintenance multitechnique immobilière à télécharger
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Le contrat d’Agent très qualifié de maintenance multitechnique immobilière est essentiel pour formaliser la relation entre une entreprise et un Agent spécialisé. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, répond aux besoins spécifiques du secteur immobilier tout en respectant les normes légales. Il clarifie les responsabilités, établit les conditions de travail et définit les modalités de rémunération,…
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Modèle de Contrat d’Agent très qualifié de maintenance multitechnique industrielle à télécharger
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Le contrat d’Agent très qualifié de maintenance multitechnique industrielle est essentiel pour formaliser la relation entre une entreprise et un Agent spécialisé. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, définit clairement les responsabilités et obligations de chaque partie, garantissant ainsi un cadre juridique solide. Adaptable et régulièrement mis à jour, il permet d’intégrer des clauses spécifiques selon…
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Modèle de Contrat d’Agent très qualifié de propreté à télécharger
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Le contrat d’Agent très qualifié de propreté est essentiel pour formaliser la relation entre une entreprise et un Agent de propreté. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle respecte les exigences du secteur tout en garantissant la conformité légale. Il clarifie les Droits et obligations de chaque partie, favorisant une collaboration efficace. Ce document, régulièrement mis à…
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Modèle de Contrat d’Agent très qualifié de service – ATQS à télécharger
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Le « Contrat d’Agent très qualifié de service » est essentiel pour formaliser les relations professionnelles entre une entreprise et un Agent. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle, élaboré par des experts en droit des affaires, garantit conformité légale et mise à jour régulière. Accessible au format Word et Mac, il est entièrement personnalisable pour répondre…
