Modèles de documents

Modèle de contrat de peintre automobile à télécharger Vous recherchez un modèle de contrat de peintre automobile à télécharger ? Ne cherchez plus ! Ce document est conçu pour répondre à vos besoins spécifiques en matière d’emploi dans le secteur de la peinture automobile. Que vous soyez un employeur souhaitant formaliser l’embauche d’un peintre automobile…

Modèle de Contrat de Commission sur Billetterie à Télécharger Vous recherchez un modèle de contrat de commission sur billetterie à télécharger ? Ne cherchez plus ! Notre document, disponible sur LegalPlanet, est conçu pour répondre à tous vos besoins en matière de gestion de la vente de billets pour des événements. Ce modèle de contrat…

Modèle de Contrat de Restauration d’Œuvre d’Art à Télécharger Vous recherchez un modèle de contrat de restauration d’œuvre d’art à télécharger ? Ne cherchez plus ! Ce document essentiel est conçu pour répondre aux besoins des musées, des galeries et des restaurateurs d’œuvres d’art. Élaboré conformément aux normes du Code du patrimoine, ce modèle vous…

Modèle de Contrat d’enseignant en patinage sur glace à Télécharger Vous recherchez un modèle de contrat d’enseignant en patinage sur glace à télécharger ? Ne cherchez plus ! Ce document est conçu pour répondre à tous vos besoins en matière de gestion des enseignants dans le domaine du patinage sur glace. Que vous soyez responsable…

Modèle de Press Officer Agreement à Télécharger Vous recherchez un modèle de Press Officer Agreement pour encadrer la collaboration entre un artiste et un attaché de presse ? Ne cherchez plus ! Notre modèle de Press Officer Agreement est conçu pour répondre à vos besoins spécifiques en matière de communication et de relations publiques. Ce…

Contrat de révélation de succession à Télécharger Le modèle de Contrat de révélation de succession à télécharger sur LegalPlanet est un outil déterminant pour tous ceux qui souhaitent formaliser la découverte d’une succession inconnue. Ce document est essentiel pour les professionnels tels que les notaires, généalogistes ou enquêteurs de succession, qui ont pour mission d’informer…

Téléchargez notre modèle de Mandat de recherche d’héritiers sur LegalPlanet, un document essentiel pour toute personne souhaitant formaliser la recherche d’héritiers dans le cadre d’une succession. Ce modèle, conçu pour répondre aux exigences légales, est disponible au format Word et Mac, ce qui le rend accessible et facile à utiliser sur différents systèmes d’exploitation. Pourquoi…

Modèle de Contrat de Vendeur à Domicile Indépendant (VDI) à Télécharger Vous recherchez un modèle de Contrat de Vendeur à Domicile Indépendant (VDI) à télécharger ? Ne cherchez plus ! Ce document essentiel est conçu pour encadrer les relations entre un vendeur à domicile indépendant et une entreprise de vente à domicile. Que vous soyez…

CONTRAT D’ÉDITION MUSICALE À TÉLÉCHARGER Le Contrat d’Édition musicale à télécharger est un document essentiel pour tous les auteurs-compositeurs souhaitant protéger leurs droits tout en collaborant avec un éditeur. Ce modèle de contrat permet à l’auteur de céder, de manière exclusive ou non, ses droits de propriété incorporelle sur ses œuvres à un éditeur, qui…

CONTRAT DE PRÉFÉRENCE ÉDITORIALE À TÉLÉCHARGER Le Contrat de Préférence Éditoriale à Télécharger est un document déterminant pour tous les auteurs et éditeurs souhaitant établir une relation de confiance et de sécurité dans le domaine de l’édition musicale. Ce modèle de contrat, conforme à l’article L132-6 du Code de la Propriété Intellectuelle, permet à l’éditeur…

Modèle de Contrat d’enseignant de Golf à Télécharger Vous êtes à la recherche d’un modèle de contrat d’enseignant de golf à télécharger ? Ne cherchez plus ! Notre modèle de contrat d’enseignant de golf est conçu pour répondre à vos besoins spécifiques en matière d’enseignement et de gestion des activités liées à ce sport passionnant.…