Modèles de documents

Modèle d’Accord collectif sur la mise en place d’une convention de forfait annuel en jours à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur l’organisation du temps de travail des salariés cadres à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur la mise en place de forfait-jours à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur l’organisation du temps de travail des salariés non-cadres à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur la mise en place des RTT à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur l’organisation du temps de travail à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jour à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur l’organisation du travail à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur l’organisation et l’aménagement du temps de travail à télécharger.

Modèle d’Accord collectif sur l’organisation et l’aménagement du temps de travail à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur l’unité économique et sociale (UES) des sociétés du groupe, à télécharger.

Modèle d’Accord collectif sur la durée du travail, l’organisation du temps de travail et les congés à télécharger.

Modèle d’Accord collectif sur la durée du travail à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur la durée et l’aménagement du temps de travail à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur la durée et l’aménagement du temps de travail à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur la durée et l’aménagement du temps de travail et sur la mise en place d’un délai de carence applicable en cas de maladie à télécharger.

Modèle d’Accord collectif sur la gestion des emplois et des parcours professionnels à télécharger

Modèle d’accord collectif sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail à télécharger.

Modèle d’Accord collectif sur l’indemnisation des événements sportifs à télécharger

Modèle d’accord collectif sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail, la diversité et l’inclusion à télécharger.