Modèles de documents

Modèle d’Accord collectif sur la prime de partage de la valeur et la prime exceptionnelle à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur la prime de partage de la valeur à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur la rémunération au sein de l’entreprise à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours à télécharger.

Modèle d’Accord collectif sur la Rémunération Complémentaire des Agents de Distribution à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur la rémunération d’une journée d’absence autorisée pour enfant malade à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur la Rémunération, les Frais et les Avantages Sociaux à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur la mise en place du forfait jours à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur la mise en place du forfait mobilités durables à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur la mise en place du forfait « Mobilités durables » à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur la mise en place du télétravail à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur la mise en place du télétravail au sein d’une organisation à télécharger.

Modèle d’Accord collectif sur la mise en place du travail en équipe à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur la participation aux frais de transport du personnel à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur la mise en place d’un maintien de salaire pour les salariés en arrêt de travail n’ouvrant pas droit à indemnisation de l’assurance maladie à télécharger.

Modèle d’Accord collectif sur l’organisation des congés payés et sur la mise en place d’un congé menstruel à télécharger.

Modèle d’Accord collectif sur la mise en place d’une convention de forfait annuel en jours à télécharger