Modèles de documents

Modèle d’Accord collectif d’aménagement et d’organisation du temps de travail à télécharger

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Modèle d’Accord collectif sur l’aménagement du temps de travail des salariés à temps partiel et temps plein à télécharger

Modèle d’Accord collectif d’Aménagement de Temps de Travail à télécharger

Modèle d’Accord collectif : Accord d’aménagement du temps de travail des salariés à télécharger

Modèle d’Accord collectif : Aménagement du temps de travail à télécharger

Modèle d’Accord collectif d’adhésion aux accords collectifs applicables au sein du groupe à télécharger.

Modèle d’Accord collectif : Accord d’adhésion à l’accord relatif à la transition entre activité et retraite à télécharger.

Modèle d’Accord collectif : Accord d’adhésion à l’accord relatif au Mécénat de Compétences au sein du Groupe à télécharger.

Modèle d’accord collectif : Accord d’adhésion à l’accord portant sur l’intégration et le maintien dans l’emploi des personnes en situation de handicap à télécharger.

Modèle d’Accord collectif d’adhésion à l’UES à télécharger

Modèle d’Accord collectif : Accord d’adhésion à l’accord en faveur des salariés aidants à télécharger

Modèle d’Accord collectif : Accord d’adhésion relatif au mécénat de compétences au sein du groupe en France à télécharger.

Modèle d’Accord collectif : Accord d’adhésion relatif au mécénat de compétences au sein du groupe à télécharger.

Modèle d’Accord collectif sur l’amélioration du dispositif de congés pour enfants malades et modalités de mise en œuvre du don de jours de repos à télécharger.

Modèle d’Accord collectif d’aménagement de fin de carrière à télécharger

Modèle d’accord collectif : Accord d’adaptation négociation de l’accord en faveur de l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes à télécharger.

Modèle d’Accord collectif : Accord d’adaptation pour l’ouverture des élections professionnelles à télécharger.

Modèle d’Accord collectif d’adaptation relatif aux négociations obligatoires à télécharger