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Modèle de Convention de courtage à télécharger
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Découvrez notre modèle de convention de courtage à télécharger sur LegalPlanet. Ce document essentiel formalise la relation entre un courtier et son client, garantissant clarté et confiance. Régulièrement mis à jour, il respecte les exigences législatives actuelles et est disponible en formats Word et Mac pour une personnalisation aisée. En intégrant des éléments clés tels…
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Modèle de Contrat d’Ouvrier Professionnel à télécharger
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Le contrat d’ouvrier professionnel est essentiel pour formaliser la relation de travail au sein d’une entreprise. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, conforme aux exigences légales et adaptable à vos besoins. Ce document, élaboré par des experts en droit du travail, vous permet de gagner du temps tout en garantissant la conformité. Un…
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Modèle de Convention de courtage – Assurance à télécharger
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La « Convention de courtage – Assurance » est un document essentiel pour les professionnels du secteur. Téléchargeable sur LegalPlanet, ce modèle vous permet de formaliser vos relations commerciales tout en respectant les exigences légales. Il établit des relations claires entre les parties, évitant ainsi malentendus et litiges. Adaptable et régulièrement mis à jour, il vous offre…
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Modèle de Contrat initiative emploi – CIE à télécharger
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Le Contrat Initiative Emploi – CIE est un outil essentiel pour les employeurs et les salariés en quête d’un cadre légal pour l’embauche de personnes en difficulté d’insertion professionnelle. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, permet de formaliser ce type de contrat tout en bénéficiant d’aides financières. En utilisant un modèle à jour, vous gagnez du…
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Modèle de Convention de dépôt d’archives à télécharger
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Découvrez notre modèle de Convention de dépôt d’archives, un outil essentiel pour toute organisation souhaitant gérer efficacement ses documents. Disponible en format Word et Mac, ce modèle est facilement modifiable pour s’adapter à vos besoins spécifiques. En l’utilisant, vous formalisez les conditions de conservation et garantissez la traçabilité de vos archives. Régulièrement mis à jour,…
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Modèle de Convention collective de la branche Chanson, Variétés, Jazz et Musiques actuelles du 30 avril 2003 à télécharger.
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La Convention collective de la branche Chanson, Variétés, Jazz et Musiques actuelles est un document essentiel pour tous les acteurs du secteur musical. Téléchargeable sur LegalPlanet, elle offre des informations importantes sur les conditions de travail, les rémunérations et les Droits des Artistes. Ce modèle, régulièrement mis à jour et modifiable, permet aux employeurs et…
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Modèle de Convention de développement d’une coproduction audiovisuelle à télécharger
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La « convention de développement d’une coproduction audiovisuelle » est un outil essentiel pour les professionnels du secteur. Ce document, disponible sur LegalPlanet, facilite la mise en place de projets collaboratifs en formalisant les engagements des parties prenantes. Il définit clairement les rôles, responsabilités et contributions de chacun, minimisant ainsi les risques de litiges. Le modèle, régulièrement…
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Modèle de Convention collective de la Production audiovisuelle du 13 décembre 2006 à télécharger
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La Convention collective de la Production audiovisuelle du 13 décembre 2006 est essentielle pour tous les professionnels du secteur. Ce document, disponible en téléchargement sur LegalPlanet, offre un cadre juridique clair pour comprendre vos Droits et obligations. Adaptable et modifiable, il permet aux producteurs, réalisateurs, techniciens et Artistes de formaliser leurs relations de travail tout…
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Modèle de Contrat d’opérateur prompteur – CDD d’usage à télécharger
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Le contrat d’opérateur prompteur | CDD d’usage est un outil essentiel pour les professionnels de l’audiovisuel. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, formalise les relations de travail et garantit la clarté des engagements. Adapté aux missions temporaires, il définit les conditions de travail, la rémunération et les obligations des parties. Facilement modifiable au format Word et…
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Modèle de Contrat d’opérateur régi vidéo – CDD d’usage à télécharger
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Le « Contrat d’Opérateur Réalisé Vidéo | CDD d’Usage » est un document essentiel pour les professionnels de l’audiovisuel, disponible sur LegalPlanet. Ce modèle permet de formaliser des collaborations temporaires en définissant clairement la durée, la rémunération et les responsabilités des parties. Adapté aux métiers intermittents, il est régulièrement mis à jour pour refléter les évolutions législatives.…
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Modèle de Contrat d’opérateur SCT1 à télécharger
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Le contrat d’opérateur SCT1 est essentiel pour toute entreprise souhaitant établir des relations professionnelles claires. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle répond aux besoins spécifiques des opérateurs et permet de formaliser les engagements tout en sécurisant les relations commerciales. Élaboré par des experts en droit des affaires, il est conforme aux dernières réglementations. Facilement modifiable au…
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Modèle de Contrat d’opérateur SCT1 à télécharger
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Le contrat d’opérateur SCT1 est un outil essentiel pour les entreprises souhaitant établir des relations professionnelles claires. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle modifiable, élaboré par des experts en droit des affaires, garantissant sa conformité légale. Ce document permet de définir les responsabilités, les modalités de collaboration et de prévenir les litiges. Régulièrement mis à…
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Modèle de Contrat d’opérateur synthétiseur – CDD d’usage à télécharger
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Le contrat d’opérateur synthétiseur est un document clé pour formaliser les relations de travail en CDD d’usage, particulièrement dans le secteur audiovisuel et musical. Disponible sur LegalPlanet, ce modèle répond aux besoins des employeurs et des employés en définissant clairement les missions et les conditions de travail. Sa mise à jour régulière garantit la conformité…
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Modèle de Contrat d’OPS – CDD d’usage à télécharger
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Le contrat d’OPS, ou contrat d’occupation de poste spécifique, est essentiel pour les relations de travail en CDD d’usage. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, conforme aux exigences légales et facilement personnalisable. Ce document vous permet de formaliser vos engagements de manière claire, tout en respectant les spécificités du CDD. Un contrat bien…
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Modèle de Contrat d’option à télécharger
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Le Contrat d’option est essentiel pour les professionnels de l’audiovisuel, facilitant la négociation des Droits d’adaptation d’œuvres littéraires. Disponible en téléchargement sur LegalPlanet, ce modèle permet aux auteurs, producteurs et réalisateurs de formaliser leurs accords. Il clarifie les rôles, établit les conditions de levée de l’option et inclut des clauses essentielles sur la Cession de…
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Modèle de Contrat d’intégrateur Web à télécharger
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Le contrat d’instructeur Web est essentiel pour formaliser la collaboration entre une entreprise et un formateur spécialisé. Ce document, disponible sur LegalPlanet, sécurise les relations professionnelles tout en respectant les exigences légales. Un contrat bien rédigé définit clairement les responsabilités, les modalités de paiement et la durée de la mission, réduisant ainsi les risques de…
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Modèle de Contrat d’organisation de concert à télécharger
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Le contrat d’organisation de concert est essentiel pour formaliser les engagements entre les parties impliquées dans un événement musical. Que vous soyez promoteur ou Artiste, notre modèle, disponible sur LegalPlanet, vous permet de gagner du temps tout en garantissant la couverture des aspects juridiques. Facilement modifiable, il s’adapte à vos besoins spécifiques, que ce soit…
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Modèle de Contrat d’intérêts commun – Œuvre littéraire à télécharger
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Le contrat d’intérêts commun – œuvre littéraire est essentiel pour formaliser les collaborations entre auteurs et créateurs. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, garantissant la protection de vos Droits et la clarté des relations avec vos partenaires. Ce document définit les modalités de collaboration, clarifie les Droits d’auteur et les Parts de revenus,…
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Modèle de Contrat d’Outplacement à télécharger
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Téléchargez votre modèle de Contrat d’Outplacement sur LegalPlanet pour accompagner efficacement vos salariés dans leur transition professionnelle. Ce document, régulièrement mis à jour, couvre tous les aspects essentiels de l’accompagnement, tels que le Bilan de compétences et le projet professionnel. Modifiable et accessible sur Word et Mac, il vous permet d’adapter le contenu à vos…
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Modèle de Contrat d’intervenant spécialisé d’émission à télécharger
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Le contrat d’intervenant spécialisé d’émission est essentiel pour encadrer les relations avec des intervenants externes, que ce soit pour une société de production ou une agence de communication. En téléchargeant ce modèle sur LegalPlanet, vous bénéficiez d’un document à jour, conforme aux exigences légales. Facilement modifiable, il vous permet d’adapter les clauses selon vos besoins,…
