Modèles de documents

Modèle d’Accord collectif sur le temps de travail, annualisation ; forfaits en jours ou en heures à télécharger.

Modèle d’Accord collectif sur le temps de travail à télécharger

Modèle d’Accord collectif : Vote par voie électronique pour l’élection des membres des instances représentatives du personnel à télécharger.

Modèle d’Accord collectif : Accord d’entreprise concernant le contenu de la BDESE à télécharger.

Modèle d’Accord collectif : Accord d’entreprise sur les négociations annuelles à télécharger.

Modèle d’Accord collectif relatif aux entretiens des collaborateurs à télécharger

Modèle d’Accord collectif, Accord d’entreprise sur le 13ème mois à télécharger

Modèle d’Accord collectif, Accord d’entreprise – Forfait Mobilités Durables à télécharger

Modèle d’Accord collectif, Accord d’entreprise – Mise en place d’un régime d’astreinte à télécharger.

Modèle d’Accord collectif, Accord d’entreprise – négociation annuelle obligatoire à télécharger

Modèle d’Accord collectif : Accord d’entreprise – Négociations annuelles obligatoires à télécharger

Modèle d’Accord collectif d’entreprise, à télécharger

Modèle d’Accord collectif, Accord d’entreprise – Organisation du travail en forfait annuel en jours à télécharger.

Modèle d’Accord collectif : Passage des congés payés en jours ouvrés et modification de la période de référence pour l’acquisition et la prise des congés payés à télécharger.

Modèle d’Accord collectif, Accord d’entreprise – Prime de transport à télécharger

Modèle d’Accord collectif : Accord d’entreprise – Espace Hamelin à télécharger

Modèle d’Accord collectif : Accord d’entreprise à télécharger

Modèle d’Accord collectif sur le travail dominical à télécharger

Modèle d’Accord collectif : Accord de substitution, d’adaptation et de révision à télécharger

Modèle d’Accord collectif, Accord sur la durée et l’aménagement du temps de travail à télécharger.